Accord-cadre à marchés subséquents relatif aux services de transport d'oeuvres pour le département du Nord
Acheteur
| Nom officiel | Conseil Départemental du Nord |
| Contact | Président du Département du Nord |
| Adresse | Hôtel du Département |
| Code postal | 59047 |
| Ville | Lille |
| Département | 59 |
| Région | Hauts-de-France |
| Téléphone | 0359735959 |
| PAP-FS@lenord.fr | |
| Site web / DCE | https://lenord.fr/ |
Procédure
Description
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents, conclu avec cinq (5) opérateurs économiques maximum. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre à marchés subséquents relatifs aux services de transports d'oeuvres vise notamment les prestations suivantes : - fabrication de conditionnements ; - manutention ; - emballage/déballage ; - transport ; - installation/ désinstallation et stockage d'oeuvres d'art. Il s'agit d'un accord cadre à marchés subséquents avec les seuils suivants : - Sans minimum - Avec maximum sur la durée totale de l'accord cadre : 1 333 333,33 euro(s) HT soit 1 600 000 euro(s) TTC. La date du 15/02/2027 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations
| Identifiant procédure | c9fbc1d1-9987-4f16-953f-5981eaeb27e8 |
| Identifiant interne | 20260457 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 60100000 |
| Valeur estimée HT | 1 333 333 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 59 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 25 octobre 2026 |
| Date limite de réponse | 25 novembre 2026(30 jours restants) |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 60% |
| Qualité | Valeur environnementale | 10% |
| Prix | Prix | 30% |
Lots1 lot
LOT-0000Accord-cadre à marchés subséquents relatif aux services de transport d'oeuvres pour le département du Nord▶
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents, conclu avec cinq (5) opérateurs économiques maximum. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre à marchés subséquents relatifs aux services de transports d'oeuvres vise notamment les prestations suivantes : - fabrication de conditionnements ; - manutention ; - emballage/déballage ; - transport ; - installation/ désinstallation et stockage d'oeuvres d'art. Il s'agit d'un accord cadre à marchés subséquents avec les seuils suivants : - Sans minimum - Avec maximum sur la durée totale de l'accord cadre : 1 333 333,33 euro(s) HT soit 1 600 000 euro(s) TTC. La date du 15/02/2027 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations
| Code CPV | 60100000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 60% |
| Qualité | Valeur environnementale | 10% |
| Prix | Prix | 30% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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Comment postuler
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Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
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