Réf. 26-43004Transport

Services de transport de personnes - Exploitation de lignes scolaires

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 28 mai 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 63
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielT2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Contactle Directeur Général
Adresse90, Boulevard Danielle Mitterrand
Code postal63800
VilleCournon D'Auvergne
Département63
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Téléphone0473285656
Emailmarches.publics@t2c.fr
Site web / DCEhttps://www.t2c.fr/

Procédure

Description

La présente consultation a pour objet d'organiser les conditions dans lesquelles la Régie T2C sera amenée à confier aux titulaires l'exploitation de lignes scolaires sur le ressort territorial de la métropole de Clermont-Ferrand

Identifiant procédureef34192e-a644-464c-9b04-6cf82c6b2c15
Identifiant interneVJ
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal60112000
Lieu d'exécutionDépartement 63
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 4 lots

Calendrier

Date de publication29 avril 2026
Date limite de réponse28 mai 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique des prestations30%
PrixPrix des prestations70%
QualitéValeur technique des prestations30%
PrixPrix des prestations70%
QualitéValeur technique des prestations30%
PrixPrix des prestations70%
QualitéValeur technique des prestations30%
PrixPrix des prestations70%

Lots4 lots

LOT-0001Saint-Genès-Champanelle - Collège Molière
▶

Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique

Code CPV60112000
Renouvellements max0

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique des prestations30%
PrixPrix des prestations70%
LOT-0002Mur-sur-Allier - Collège Saint-Exupéry
▶

Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique

Code CPV60112000
Renouvellements max0

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique des prestations30%
PrixPrix des prestations70%
LOT-0003Mur-sur-Allier - Delille Salford
▶

Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique

Code CPV60112000
Renouvellements max0

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique des prestations30%
PrixPrix des prestations70%
LOT-0004Mur-sur-Allier - Collège Marc Bloch
▶

Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique

Code CPV60112000
Renouvellements max0

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique des prestations30%
PrixPrix des prestations70%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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