Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires. Le présent marché a pour objet d'assurer le transport des enfants et de leurs accompagnateurs vers les établissements sp

Cet appel d'offres est clôturé

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Lieu

Place de l'hôtel de ville 63430 - Pont-du-Château

Durée

12 mois

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	Ville de Pont-du-Château
SIRET	21630284400016
Contact	Clément Queiros
Code postal	63430
Ville	Pont-du-Château
Département	63
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Téléphone	+33 473837355

Procédure

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Identifiant interne	2026-FCS-0001
Type de procédure	AO Ouvert
Nature du marché	Services
Code CPV principal	60130000
Lieu d'exécution	Place de l'hôtel de ville 63430 - Pont-du-Château
Durée du marché	12 mois
Allotissement	Divisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication	30 avril 2026
Date limite de réponse	08 juin 2026
Ouverture des offres	08 juin 2026
Durée du marché	12 mois

Critères d'attribution

Valeur technique60%

Prix40%

Lots2 lots

LOT-00011 : Transport régulier vers les équipements sportifs intercommunaux. Transport p

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1 : Transport régulier vers les équipements sportifs intercommunaux. Transport pour les enfants et les accompagnateurs afin d'assurer les déplacements intercommunaux à destination des piscines municipales de Clermont Auvergne Métropole

Code CPV	60130000
Lieu d'exécution	Ville de Pont-du-Château

LOT-00022 : Transport occasionnel - sorties diverses

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2 : Transport occasionnel - sorties diverses. Transport pour assurer les sorties pédagogiques, les sorties dans le cadre de l'accueil de loisirs et les séjours en dehors de la commune

Code CPV	60130000
Lieu d'exécution	Ville de Pont-du-Château

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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