Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires. Le présent marché a pour objet d'assurer le transport des enfants et de leurs accompagnateurs vers les établissements sp
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Ville de Pont-du-Château |
| SIRET | 21630284400016 |
| Contact | Clément Queiros |
| Code postal | 63430 |
| Ville | Pont-du-Château |
| Département | 63 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | +33 473837355 |
Section 2 — Procédure
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
| Identifiant interne | 2026-FCS-0001 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 60130000 |
| Lieu d'exécution | Place de l'hôtel de ville 63430 - Pont-du-Château |
| Durée du marché | 12 mois |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 30 avril 2026 |
| Date limite de réponse | 08 juin 2026(39 jours restants) |
| Ouverture des offres | 08 juin 2026 |
| Durée du marché | 12 mois |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots2 lots
LOT-00011 : Transport régulier vers les équipements sportifs intercommunaux. Transport p▶
1 : Transport régulier vers les équipements sportifs intercommunaux. Transport pour les enfants et les accompagnateurs afin d'assurer les déplacements intercommunaux à destination des piscines municipales de Clermont Auvergne Métropole
| Code CPV | 60130000 |
| Lieu d'exécution | Ville de Pont-du-Château |
LOT-00022 : Transport occasionnel - sorties diverses▶
2 : Transport occasionnel - sorties diverses. Transport pour assurer les sorties pédagogiques, les sorties dans le cadre de l'accueil de loisirs et les séjours en dehors de la commune
| Code CPV | 60130000 |
| Lieu d'exécution | Ville de Pont-du-Château |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 08 juin 202639j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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