Fonctionnement de lignes régulières de transport en commun pour la commune de Bourg Saint Maurice / les Arcs

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 22 mai 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu

Département 73

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	Mairie de Bourg Saint Maurice
Contact	UTILLE-GRAND Cécile
Adresse	523 rue de Pinon
Code postal	73700
Ville	Bourg Saint Maurice
Département	73
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Téléphone	0479075055
Email	marchespublics@bourgsaintmaurice.fr
Site web / DCE	https://www.bourgsaintmaurice.fr

Description

Accord cadre à bon de commande

Date de publication	02 mai 2026
Date limite de réponse	22 mai 2026

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

LOT-0000Fonctionnement de lignes régulières de transport en commun pour la commune de Bourg Saint Maurice / les Arcs

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Accord cadre à bon de commande

Code CPV	60112000
Renouvellements max	2
Conditions renouvellement	Il est reconductible tacitement, par périodes de 12 mois, sans pouvoir excéder 2 reconductions

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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