Réf. 26-48438Transport

Transports collectifs pour les écoles, les accueils collectifs de mineurs périscolaires et extrascolaires, jeunesse et les crèches

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 16 juin 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 69
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielMairie de Genas
AdressePl. Général de Gaulle
Code postal69740
VilleGENAS
Département69
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Téléphone+33 472471153
Emailservice.marches@ville-genas.fr
Site web / DCEhttps://www.genas.fr

Procédure

Description

Transport de personnes pour les écoles, les accueils collectifs de mineurs périscolaires et extra-scolaires, le service jeunesse, le conseil municipal des jeunes, le service information jeunesse et les crèches.

Identifiant procédure40f32ca1-5dff-4fe0-93e7-4d0391a5ced2
Identifiant interne2026-17
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal60100000
Lieu d'exécutionDépartement 69
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication15 mai 2026
Date limite de réponse16 juin 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots2 lots

LOT-0001Transport pour les écoles de la commune de Genas
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Transports réguliers et ponctuels en autocar pour les écoles de la commune de Genas

Code CPV60100000
Renouvellements max3
LOT-0002Transport pour les accueils collectifs de mineurs péri et extra-scolaires, les accueils et service jeunesse et les crèches de la commune de Genas
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Transports réguliers et ponctuels en autocar pour les accueils collectifs de mineurs péri et extra-scolaires, les accueils et service jeunesse et les crèches de la commune de Genas

Code CPV60100000
Renouvellements max3

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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