Transports collectifs pour les écoles, les accueils collectifs de mineurs périscolaires et extrascolaires, jeunesse et les crèches
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Mairie de Genas |
| Adresse | Pl. Général de Gaulle |
| Code postal | 69740 |
| Ville | GENAS |
| Département | 69 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | +33 472471153 |
| service.marches@ville-genas.fr | |
| Site web / DCE | https://www.genas.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Transport de personnes pour les écoles, les accueils collectifs de mineurs périscolaires et extra-scolaires, le service jeunesse, le conseil municipal des jeunes, le service information jeunesse et les crèches.
| Identifiant procédure | 40f32ca1-5dff-4fe0-93e7-4d0391a5ced2 |
| Identifiant interne | 2026-17 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 60100000 |
| Lieu d'exécution | Département 69 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 15 mai 2026 |
| Date limite de réponse | 16 juin 2026 |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001Transport pour les écoles de la commune de Genas▶
Transports réguliers et ponctuels en autocar pour les écoles de la commune de Genas
| Code CPV | 60100000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0002Transport pour les accueils collectifs de mineurs péri et extra-scolaires, les accueils et service jeunesse et les crèches de la commune de Genas▶
Transports réguliers et ponctuels en autocar pour les accueils collectifs de mineurs péri et extra-scolaires, les accueils et service jeunesse et les crèches de la commune de Genas
| Code CPV | 60100000 |
| Renouvellements max | 3 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 16 juin 2026Clôturé
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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