Réf. 26-66474Transport

2025-PMRGAM-00

Valeur estimée
845 664 €
Lieu
Département 38
Nature
Services

Section 1 — Acheteur

Nom officielSPL M TAG
ContactService achats
AdresseCS70258
Code postal38044
VilleGrenoble
Département38
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Téléphone+33 0476206610
Emailachatpublic@m-tag.fr
Site web / DCEhttp:///www.tag.fr

Section 2 — Procédure

Description

Services de transport PMR pour la desserte Grenoble intra-métropole.

Identifiant procédure7c193852-d4d2-4261-8e8d-902391b41602
Identifiant interne2025-PMRGAM-00
Type de procédureNégociée
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal60112000
Valeur estimée HT845 664 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 38
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication05 juillet 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixCritère n°1 : Prix70%
QualitéCritère n°2 : Valeur technique (sur la base des informations transmises dans le QMT)10%
QualitéCritère n°3 : Développement Durable (sur la base des informations transmises dans le QDDI)10%
QualitéCritère n°4 : Insertion (sur la base des informations transmises dans le QDDI)5%
QualitéCritère n°4 : Organisation (sur la base des informations transmises dans le QMT)5%
Qualité

Section 5 — Lots1 lot

LOT-00012025-PMRGAM-00

Services de transport PMR pour la desserte Grenoble intra-métropole

Code CPV60100000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord cadre pourra être reconduit trois fois : la période de reconduction n° 1 sera de 1 an, la période de reconduction n°2 sera de 1 an et la période de reconduction n°3 sera de 8 mois.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixCritère n°1 : Prix70%
QualitéCritère n°2 : Valeur technique (sur la base des informations transmises dans le QMT)10%
QualitéCritère n°3 : Développement Durable (sur la base des informations transmises dans le QDDI)10%
QualitéCritère n°4 : Insertion (sur la base des informations transmises dans le QDDI)5%
QualitéCritère n°4 : Organisation (sur la base des informations transmises dans le QMT)5%
Qualité

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.