Prestation de transport solidaire à la demande et service de réservation

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 09 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Valeur estimée

500 000 €

Lieu

Département 69

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
Contact	Zannettacci Pierre-Jean
Adresse	117 Rue Pierre Passemard
Code postal	69210
Ville	L'Arbresle
Département	69
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Téléphone	0474016890
Email	commande.publique@paysdelarbresle.fr
Site web / DCE	https://www.paysdelarbresle.fr/

Description

Accord-cadre à bons de commande et prix unitaires

Date de publication	17 juillet 2026
Date limite de réponse	09 septembre 2026

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

LOT-0000Prestation de transport solidaire à la demande et service de réservation

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Accord-cadre à bons de commande et prix unitaires

Code CPV	60140000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Reconduction possible dans les conditions du cahier des charges

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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