Réf. 26-75920Transport

TRANSPORT D’ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP ACCUEILLIS AU SEIN DE L'EPMS CHANCEPOIX

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 17 août 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 77
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielEPMS Chancepoix
ContactXavier Listwan
AdresseRD40
Code postal77570
VilleChateau Landon
Département77
RégionÎle-de-France
Téléphone+33 164455583
Emailx.listwan@epmschancepoix.fr
Site web / DCEhttps://epms-chancepoix.com/

Procédure

Description

La présente consultation concerne le transport d’enfants en situation de handicap mental accueillis à l’EPMS de Chancepoix.

Identifiant procédurefc2f2bb8-c11b-4c9b-ae62-d24c915d2230
Identifiant interne2600001
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal60130000
Lieu d'exécutionDépartement 77
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication31 juillet 2026
Date limite de réponse17 août 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0001TRANSPORT D’ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP ACCUEILLIS AU SEIN DE L'EPMS CHANCEPOIX
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La présente consultation concerne le transport d’enfants en situation de handicap mental accueillis à l’EPMS de Chancepoix.

Code CPV60130000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLa reconduction du marché se fera par tacite reconduction, à la date anniversaire de la notification de marché.

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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