Prestations de transport de personnes en autocar avec chauffeur

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 02 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

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Valeur estimée

0 €

Lieu

Département 38

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Contact	Le Président
Adresse	390 rue Henri Fabre
Code postal	38926
Ville	Crolles
Département	38
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Téléphone	0476080457
Email	zamira@le-gresivaudan.fr
Site web / DCE	http://www.le-gresivaudan.fr

Procédure

Description

Ces prestations de transports de personnes sont effectuées dans le cadre du Projet Culturel de Territoire (PCT) de la communauté de communes Le Grésivaudan. Le présent marché pourra également être sollicité pour répondre aux besoins de transport de personnes liés à d'autres projets, événements ou actions transversales portés par la communauté de communes le Grésivaudan. Pour information, des marchés publics actuellement en vigueur couvrent déjà les besoins en transport en autocars pour nos ALSH intercommunaux (accueils de loisirs sans hébergement intercommunaux). Ces besoins ne relèvent donc pas du périmètre de ces accords-cadres. Lieux d'exécution : Voir CCTP : Différents sites situés sur le territoire de la communauté de communes Le Grésivaudan Montant maximum par lot et par an : 20 000 euro(s) HT

Identifiant procédure	29a62cc4-71b7-4acd-bb4a-2f3755e09919
Identifiant interne	26040TRA00
Type de procédure	AO Ouvert
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Services
Code CPV principal	60112000
Valeur estimée HT	0 € EUR
Lieu d'exécution	Département 38
Base juridique	32014L0024
Allotissement	Divisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication	03 septembre 2026
Date limite de réponse	02 octobre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots2 lots

LOT-0001Nord Grésivaudan

▶

Code CPV	60112000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

LOT-0002Sud Grésivaudan

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Code CPV	60112000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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