Transports Des Enfants De L'Accueil De Loisirs Intercommunal
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 02 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Charlieu-Belmont Communauté |
| SIRET | 20003520200015 |
| Contact | Céline Marcet |
| Code postal | 42190 |
| Ville | CHARLIEU |
| Département | 42 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | +33 477690306 |
Procédure
Description
Lot 1 "Navettes avec un bus de capacité de 8 à 22 places pendant les vacances scolaires (hors vacances de Noël et trois semaines en Août)" : Montant maximum HT de commandes sur la durée globale de l'accord cadre : 50.000,00 euro(s) HT. Lot 2 "Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis avec des véhicules de capacité comprise entre 8 et 83 places selon les besoins de la collectivité" : Montant maximum HT de commandes sur la durée globale de l'accord cadre 100.000,00 euro(s) HT
| Identifiant interne | 2027TRANSPSEJ |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 60130000 |
| Lieu d'exécution | FRK25 - Loire |
| Durée du marché | 48 mois |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 14 septembre 2026 |
| Date limite de réponse | 02 octobre 2026 |
| Ouverture des offres | 02 octobre 2026 |
| Durée du marché | 48 mois |
Critères d'attribution
Lots2 lots
LOT-00011 : Lot 1 "Navettes avec un bus de capacité de 8 à 22 places pendant les vacance▶
1 : Lot 1 "Navettes avec un bus de capacité de 8 à 22 places pendant les vacances scolaires (hors vacances de Noël et trois semaines en Août)" . Montant maximum Ht de commandes sur la durée globale de l'accord cadre : 50.000,00 euro(s) Ht
| Code CPV | 60130000 |
| Lieu d'exécution | Les sites d'accueil concernés sont ceux cités au CCTP. Les communes de ramassage potentielles concernées sont celles citées au CCTP |
LOT-00022 : Lot 2 "Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis a▶
2 : Lot 2 "Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis avec des véhicules de capacité comprise entre 8 et 83 places selon les besoins de la collectivité" . Montant maximum Ht de commandes sur la durée globale de l'accord cadre 100.000,00 euro(s) Ht
| Code CPV | 60140000 |
| Lieu d'exécution | Les sites d'accueil concernés sont ceux cités au CCTP. Les communes de ramassage potentielles concernées sont celles citées au CCTP |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
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