Réf. 26-89113Transport

TRANSPORTS DE PERSONNES AVEC CHAUFFEUR

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 14 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Valeur estimée
720 000 €
Lieu
Département 69
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielVille de Villefranche-sur-Saône
Contactle Maire
Adresse183 rue de la Paix
Code postal69653
VilleVillefranche-sur-Saône
Département69
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Téléphone0481700452
Emailwjuarez@villefranche.net
Site web / DCEhttp://www.villefranche.net

Procédure

Description

Accords-cadres à bons de commandes

Identifiant procédure17bb7768-a849-45fe-bb1a-a5e3aeb34719
Identifiant interne26DCP0400
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal60130000
Valeur estimée HT720 000 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 69
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication16 septembre 2026
Date limite de réponse14 octobre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots2 lots

LOT-0001Transports Villefranche intramuros, Agglomération et Pommiers
▶

Transports Villefranche intramuros, Agglomération et Pommiers<br/>

Code CPV60130000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0002Transports longues distances
▶

Transports longues distances <br/>

Code CPV60130000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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