Marché de transport d’enfants en situation de handicap de l’EPMS DE l’Ourcq
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | EPMS DE L OURCQ |
| Contact | SASHA RIFFARD |
| Adresse | ALLEE ANDRE BENOIST |
| Code postal | 77410 |
| Ville | CLAYE-SOUILLY |
| Département | 77 |
| Région | Île-de-France |
| Téléphone | +33 620474534 |
| direction-adjointe@epms-ourcq.fr | |
| Site web / DCE | https://www.epms-ourcq.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Le présent marché a pour objet d'assurer le transport régulier d'enfants et d'adolescents en situation de handicap accueillis et accompagnés par l'EPMS de l'Ourcq, entre leur domicile, et les différents sites de l'EPMS, ainsi que tout autre lieu prévu dans les documents contractuels. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. L’attention du candidat est attirée sur le fait que l’EPMS de l’Ourcq verra son activité géographique évoluer vers une plateforme médico-sociale recentrée sur la ville de Meaux et ses alentours au cours prochaines années dans le cadre de l’évolution de l’organisation de l’offre médico-sociale pilotée par l’ARS en Seine-et-Marne.
| Identifiant procédure | a48a4d91-c28a-4d00-b736-6ffac19533ce |
| Identifiant interne | 2600005 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 60130000 |
| Lieu d'exécution | Département 77 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 23 septembre 2026 |
| Date limite de réponse | 31 octobre 2026(39 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0001Marché de transport d’enfants en situation de handicap de l’EPMS DE l’Ourcq▶
Le présent marché a pour objet d'assurer le transport régulier d'enfants et d'adolescents en situation de handicap accueillis et accompagnés par l'EPMS de l'Ourcq, entre leur domicile, et les différents sites de l'EPMS, ainsi que tout autre lieu prévu dans les documents contractuels. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. L’attention du candidat est attirée sur le fait que l’EPMS de l’Ourcq verra son activité géographique évoluer vers une plateforme médico-sociale recentrée sur la ville de Meaux et ses alentours au cours prochaines années dans le cadre de l’évolution de l’organisation de l’offre médico-sociale pilotée par l’ARS en Seine-et-Marne.
| Code CPV | 60130000 |
| Renouvellements max | 1 |
| Conditions renouvellement | tacite |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 31 octobre 202639j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
Marchés similaires
Loire Forez agglomération · Auvergne-Rhône-Alpes
Services de transports urbains de voyageurs par des véhicules de type navette urbaine sur les communes de Saint-Just Saint-Rambert / Bonson et les communes de Montbrison / Savigneux
GHT Eure-Seine Pays D'ouche · Normandie
Prestations de transport des prélèvements, produits et échantillons issus du sang humain pour le Centre Hospitalier de Verneuil-sur-Avre et le Centre Hospitalier de Gisors
Région Auvergne Rhône-Alpes · Auvergne-Rhône-Alpes
AT73 - Transports scolaires 3/3 - 47 lots - 2026
Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe · Pays de la Loire