Marché de transport d’enfants en situation de handicap de l’EPMS DE l’Ourcq
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 31 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | EPMS DE L OURCQ |
| Contact | SASHA RIFFARD |
| Adresse | ALLEE ANDRE BENOIST |
| Code postal | 77410 |
| Ville | CLAYE-SOUILLY |
| Département | 77 |
| Région | Île-de-France |
| Téléphone | +33 620474534 |
| direction-adjointe@epms-ourcq.fr | |
| Site web / DCE | https://www.epms-ourcq.fr |
Procédure
Description
Le présent marché a pour objet d'assurer le transport régulier d'enfants et d'adolescents en situation de handicap accueillis et accompagnés par l'EPMS de l'Ourcq, entre leur domicile, et les différents sites de l'EPMS, ainsi que tout autre lieu prévu dans les documents contractuels. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. L’attention du candidat est attirée sur le fait que l’EPMS de l’Ourcq verra son activité géographique évoluer vers une plateforme médico-sociale recentrée sur la ville de Meaux et ses alentours au cours prochaines années dans le cadre de l’évolution de l’organisation de l’offre médico-sociale pilotée par l’ARS en Seine-et-Marne.
| Identifiant procédure | a48a4d91-c28a-4d00-b736-6ffac19533ce |
| Identifiant interne | 2600005 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 60130000 |
| Lieu d'exécution | Département 77 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 23 septembre 2026 |
| Date limite de réponse | 31 octobre 2026 |
Critères d'attribution
Lots1 lot
LOT-0001Marché de transport d’enfants en situation de handicap de l’EPMS DE l’Ourcq▶
Le présent marché a pour objet d'assurer le transport régulier d'enfants et d'adolescents en situation de handicap accueillis et accompagnés par l'EPMS de l'Ourcq, entre leur domicile, et les différents sites de l'EPMS, ainsi que tout autre lieu prévu dans les documents contractuels. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. L’attention du candidat est attirée sur le fait que l’EPMS de l’Ourcq verra son activité géographique évoluer vers une plateforme médico-sociale recentrée sur la ville de Meaux et ses alentours au cours prochaines années dans le cadre de l’évolution de l’organisation de l’offre médico-sociale pilotée par l’ARS en Seine-et-Marne.
| Code CPV | 60130000 |
| Renouvellements max | 1 |
| Conditions renouvellement | tacite |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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