Réf. 26-91225VégétauxDéchets non ménagers (prestations)

TRAITEMENT DES DECHETS VERTS ISSUS DES DECHETERIES DE NEVERS AGGLOMERATION

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 23 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 58
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielNevers Agglomération
ContactNevers Agglomération
Adresse124 route de Marzy
Code postal58027
VilleNevers cedex
Département58
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone+33 386684487
Emailmarches@agglo-nevers.fr
Site web / DCEhttp://www.agglo-nevers.net

Procédure

Description

TRAITEMENT DES DECHETS VERTS ISSUS DES DECHETERIES DE NEVERS AGGLOMERATION

Identifiant procédure457c3c11-a442-41a5-a102-9c9ecafea631
Identifiant interneAO26-07
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal90513000
Lieu d'exécutionDépartement 58
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication23 septembre 2026
Date limite de réponse23 octobre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0001TRAITEMENT DES DECHETS VERTS ISSUS DES DECHETERIES DE NEVERS AGGLOMERATION
▶
Code CPV90513000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementReconductions tacites

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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