ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LA RÉALISATION DE MISSIONS DE REPÉRAGE ET D'INVESTIGATIONS NÉCESSAIRES À L'ENTRETIEN DES RÉSEAUX EAUX USÉES ET EAUX PLUVIALES ET OUVRAGES ANNEXES.
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 17 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Commune Oloron Ste-Marie |
| Contact | Mme Marie-Lyse BISTUE |
| Adresse | Place Clémenceau - CS 30138 |
| Code postal | 64404 |
| Ville | Oloron Ste-Marie Cedex |
| Département | 64 |
| Région | Nouvelle-Aquitaine |
| Téléphone | +33 559399999 |
| marches.publics@hautbearn.fr | |
| Site web / DCE | https://www.oloron-ste-marie.fr/ |
Procédure
Description
ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LA RÉALISATION DE MISSIONS DE REPÉRAGE ET D'INVESTIGATIONS NÉCESSAIRES À L'ENTRETIEN DES RÉSEAUX EAUX USÉES ET EAUX PLUVIALES ET OUVRAGES ANNEXES.
| Identifiant interne | 2026-110 |
| Type de procédure | MAPA |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 18 |
| Lieu d'exécution | Département 64 |
| Durée du marché | 12 mois |
| Allotissement | Non divisé en lots |
Caractéristiques techniques
ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LA RÉALISATION DE MISSIONS DE REPÉRAGE ET D'INVESTIGATIONS NÉCESSAIRES À L'ENTRETIEN DES RÉSEAUX EAUX USÉES ET EAUX PLUVIALES ET OUVRAGES ANNEXES.
Calendrier
| Date de publication | 17 août 2026 |
| Date limite de réponse | 17 septembre 2026 |
| Ouverture des offres | 17 septembre 2026 |
| Durée du marché | 12 mois |
Critères d'attribution
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
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