Prestation de services d'assurance

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 18 juin 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu

Département 57

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences
Contact	ROTH Roland
Adresse	99 rue du Maréchal Foch
Code postal	57208
Ville	Sarreguemines Cedex
Département	57
Région	Grand Est
Téléphone	0387283030
Email	correspondre@aws-france.com
Site web / DCE	http://www.agglo-sarreguemines.fr

Description

Consultation en groupement de commandes pour la souscription des contrats d'assurances de la CASC et de la Ville de Sarreguemines

Date de publication	06 mai 2026
Date limite de réponse	18 juin 2026

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

LOT-0001Dommages aux biens CASC

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Assurance Dommages aux biens

Code CPV	66515000
Renouvellements max	0

LOT-0002Dommages aux biens Ville

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Assurance Dommages aux biens

Code CPV	66515000
Renouvellements max	0

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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