Accueil/Assurance/Provence-Alpes-Côte d'Azur/Vaucluse (84)
Réf. 26-66040Assurance

Souscription et gestion de contrats d'assurance de la commune de Cheval-Blanc

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 02 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Appels d'offres assurance récents →Assurance en Provence-Alpes-Côte d'Azur →
Lieu
Département 84
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielMAIRIE DE CHEVAL-BLANC
AdresseHOTEL DE VILLE
Code postal84460
VilleCheval-blanc
Département84
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Téléphone0490719016
Emailmarches.publics@ville-chevalblanc.fr

Procédure

Description

Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027

Identifiant procédure82286e88-f6a0-4110-a677-385016bc1d2d
Identifiant interneM2026-005
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal66510000
Lieu d'exécutionDépartement 84
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 5 lots

Calendrier

Date de publication04 juillet 2026
Date limite de réponse02 octobre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots5 lots

LOT-0001Dommages aux biens
▶
Code CPV66515000
LOT-0002Responsabilité générale et individuelle accidents
▶
Code CPV66516400
LOT-0003Protection juridique et fonctionnelle
▶
Code CPV66513100
LOT-0004Flotte automobile et auto missions
▶
Code CPV66514110
LOT-0005Risques statutaires
▶
Code CPV66512000

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

🔔 Recevez les nouveaux appels d'offres assurance, Vaucluse (84) chaque matin

Gratuit, sans compte, désinscription en un clic.

Personnaliser l'alerte (zone, montant, mots-clés) →

Appels d'offres similaires en cours

🛠

Mairie de Châteaurenard · Provence-Alpes-Côte d'Azur

Relance marchés d'assurances (RC_DAB) pour les besoins de la ville de CHÂTEAURENARD n° 2026-28bis

ServicesAO OuvertAssurance
Publié 24 oct. 2026Limite 23 nov. 2026Voir →
🛠

EHPAD VALLEE DES BAUX · Provence-Alpes-Côte d'Azur

ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

ServicesMAPAAssurance
Publié 23 oct. 2026Limite 20 nov. 2026Voir →
🛠

EHPAD MARIE GASQUET · Provence-Alpes-Côte d'Azur

ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

ServicesMAPAAssurance
Publié 23 oct. 2026Limite 20 nov. 2026Voir →
🛠

Commune de Rocbaron (83) · Provence-Alpes-Côte d'Azur

Prestation de service d'assurance

ServicesAO OuvertAssurance
Publié 21 oct. 2026Limite 26 nov. 2026Voir →