Marché d'assurance de la commune de Champniers
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Commune de Champniers |
| Contact | Le Maire |
| Adresse | 1, rue des Grives Musiciennes |
| Code postal | 16430 |
| Ville | Champniers |
| Département | 16 |
| Région | Nouvelle-Aquitaine |
| Téléphone | 0545698898 |
| courrier@champniers.fr | |
| Site web / DCE | http://www.mairie-champniers.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
Assurances Dommages aux biens, Responsabilité Civile et Flotte Automobile
| Identifiant procédure | b240694b-6741-488d-a74e-852caf07cf50 |
| Identifiant interne | 26FCS05 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 66510000 |
| Valeur estimée HT | 312 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 16 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 3 lots |
Calendrier
| Date de publication | 21 août 2026 |
| Date limite de réponse | 25 septembre 2026(15 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots3 lots
LOT-0001Dommages aux biens▶
Assurance Dommages aux biens de la collectivité
| Code CPV | 66510000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat est donc de 4 ans |
LOT-0002Responsabilité civile▶
Assurance Responsabilité civile de la collectivité
| Code CPV | 66510000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le nombre de périodes de reconductions est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat est de 4 ans |
LOT-0003Flotte automobile▶
Assurance Flotte automobile de la collectivité
| Code CPV | 66510000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le nombre de reconductions est fixé à 3 ; la durée de chaque période de reconduction est fixée à 1 an. La durée maximale du contrat est donc de 4 ans |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 25 septembre 202615j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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