Prestations de services d'assurance

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 14 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu

Département 38

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	Commune du Bourg d'Oisans (38)
Adresse	1 rue Humbert
Code postal	38520
Ville	Le Bourg d'Oisans
Département	38
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Téléphone	+33 476111322
Email	marchespublics@mairie-bourgdoisans.fr
Site web / DCE	https://www.marches-securises.fr/

Description

Prestations de services d'assurance

Date de publication	28 août 2026
Date limite de réponse	14 octobre 2026

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

LOT-0001Assurance DAB

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Assurance Dommages Aux Biens

Code CPV

66510000

LOT-0002Assurance RC

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Assurance Responsabilité Civlile

Code CPV

66510000

LOT-0003Assurance VM

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Assurance Véhicules Moteurs

Code CPV

66510000

LOT-0004Assurance PJ

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Assurance Protection Juridique

Code CPV

66510000

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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