Convention de participation couvrant le risque "santé"

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 20 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu

Département 57

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	Cté d'Agglo. Forbach Porte de France
Adresse	110 rue des Moulins
Code postal	57608
Ville	Forbach
Département	57
Région	Grand Est
Téléphone	+33 387855500
Email	i.receveur@agglo-forbach.fr
Site web / DCE	https://www.agglo-forbach.fr/

Description

Contrat d'assurance groupe santé, à adhésion facultative des agents publics de la Communauté d'Agglomération de Forbach Porte de France

Date de publication	06 septembre 2026
Date limite de réponse	20 octobre 2026

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

LOT-0001Convention de participation couvrant le risque "santé"

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Contrat d'assurance groupe santé, à adhésion facultative des agents publics de la Communauté d'Agglomération de Forbach Porte de France

Code CPV

66512000

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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