Services d'assurance pour le SIEL TE
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | SIEL Territoire d'énergie Loire |
| Contact | JOLY Olivier |
| Adresse | 4 avenue Albert Raimond |
| Code postal | 42271 |
| Ville | Saint-Priest-en-Jarez |
| Département | 42 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | 0477438900 |
| servicejuridique@siel42.fr | |
| Site web / DCE | http://www.te42.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Services d'assurance pour le SIEL TE Le descriptif détaillé de chaque lot figure dans le cahier ces clauses particulières et le dossier technique propre à chaque lot
| Identifiant procédure | 1613d528-3ae2-45b9-96cf-6c1d83217a10 |
| Identifiant interne | 2026-JU-S-0097 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 66515200 |
| Lieu d'exécution | Département 42 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 3 lots |
Calendrier
| Date de publication | 17 septembre 2026 |
| Date limite de réponse | 16 octobre 2026(30 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots3 lots
LOT-0001Lot n°1 Assurance dommage aux biens et risques annexes des locaux du SIEL TE▶
| Code CPV | 66515200 |
LOT-0002Lot n°2 Assurance dommage aux biens des panneaux photovoltaiques et des centrales photovoltaiques▶
| Code CPV | 66515200 |
LOT-0003Lot n°3 Assurance dommages aux biens des installations d'énergie renouvelables▶
| Code CPV | 66515200 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 16 octobre 202630j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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