Services d'assurance pour le SIEL TE

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 16 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Appels d'offres assurance récents →Assurance en Auvergne-Rhône-Alpes →

Lieu

Département 42

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	SIEL Territoire d'énergie Loire
Contact	JOLY Olivier
Adresse	4 avenue Albert Raimond
Code postal	42271
Ville	Saint-Priest-en-Jarez
Département	42
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Téléphone	0477438900
Email	servicejuridique@siel42.fr
Site web / DCE	http://www.te42.fr

Procédure

Description

Le contrat porte sur les prestations suivantes : Services d'assurance pour le SIEL TE Le descriptif détaillé de chaque lot figure dans le cahier ces clauses particulières et le dossier technique propre à chaque lot

Identifiant procédure	1613d528-3ae2-45b9-96cf-6c1d83217a10
Identifiant interne	2026-JU-S-0097
Type de procédure	AO Ouvert
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Services
Code CPV principal	66515200
Lieu d'exécution	Département 42
Base juridique	32014L0024
Allotissement	Divisé en 3 lots

Calendrier

Date de publication	17 septembre 2026
Date limite de réponse	16 octobre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots3 lots

LOT-0001Lot n°1 Assurance dommage aux biens et risques annexes des locaux du SIEL TE

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Code CPV

66515200

LOT-0002Lot n°2 Assurance dommage aux biens des panneaux photovoltaiques et des centrales photovoltaiques

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Code CPV

66515200

LOT-0003Lot n°3 Assurance dommages aux biens des installations d'énergie renouvelables

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Code CPV

66515200

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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