SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OISANS - 4 LOTS

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 02 novembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu

Département 38

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	Communauté de communes de l'Oisans
Contact	Président
Adresse	1, bis rue Humbert
Code postal	38520
Ville	Bourg d'Oisans
Département	38
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Téléphone	0476110109
Email	accueil@ccoisans.fr
Site web / DCE	https://www.marches-publics.info

Description

Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OISANS

Date de publication	18 septembre 2026
Date limite de réponse	02 novembre 2026

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

LOT-0001Dommages aux biens

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Code CPV

66515000

LOT-0002Responsabilité civile

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Code CPV

66515000

LOT-0003Véhicules à moteur

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Code CPV

66515000

LOT-0004Protection juridique collectivité et Agents-Elus

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Code CPV

66515000

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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