Accueil/Assurance/Grand Est/Meurthe-et-Moselle (54)
Réf. 26-92090Assurance

Marché d'assurances pour la commune de Neuves-Maisons-.

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 06 novembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Appels d'offres assurance récents →Assurance en Grand Est →
Lieu
Département 54
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielCommune de NEUVES-MAISONS
Adresse1 rue du Capitaine Caillon
Code postal54230
VilleNEUVES-MAISONS
Département54
RégionGrand Est
Téléphone0383470065
Emaildgs@neuves-maisons.fr

Procédure

Description

Lot 1 : Responsabilité civile Lot 2 : Protection fonctionnelle des agents Lot 3 : Flotte automobile Lot 4 : Dommages aux biens Lot 5 : Cyber risques

Identifiant procédure46ce4607-9cfd-42bf-9c45-a82d35b81f66
Identifiant interne2026ST02
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal66510000
Lieu d'exécutionDépartement 54
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 5 lots

Calendrier

Date de publication25 septembre 2026
Date limite de réponse06 novembre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots5 lots

LOT-0001Responsabilité civile
▶
Code CPV66516000
Renouvellements max0
LOT-0002Protection fonctionnelle des agents
▶
Code CPV66516000
Renouvellements max0
LOT-0003Flotte automobile
▶
Code CPV66514110
Renouvellements max0
LOT-0004Dommages aux biens
▶
Code CPV66515000
Renouvellements max0
LOT-0005Cyber risques
▶
Code CPV66515000
Renouvellements max0

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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