Enlèvement, transport et élimination des déchets diffus spécifiques non repris par la filière ECO DDS

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 26 juin 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu

Charente-Maritime

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
SIRET	24170064000048
Contact	Service commande publique
Code postal	17201
Ville	Royan cedex
Département	17
Région	Nouvelle-Aquitaine
Email	marches-publics@agglo-royan.fr
Site web / DCE	https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5UGmxPmaRl

Description

Enlèvement, transport et élimination des déchets diffus spécifiques non repris par la filière ECO DDS

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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