Prise en charge et traitement des déchets type « résidus de chantier » sur les éco-centres gérés par le SYBERT

Valeur estimée

3 520 000 €

Lieu

Département 25

Nature

Services

Délai

36j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officiel	Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Contact	BOUSSET Jean-Marc
Adresse	4 Rue Gabriel Plançon
Code postal	25043
Ville	Besancon
Département	25
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Téléphone	0381878940
Email	contact@sybert.fr
Site web / DCE	https://www.sybert.fr/

Section 2 — Procédure

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). L'objet de ce présent marché est d'attribuer à un prestataire spécialisé des prestations de prise en charge et traitement des déchets type « Résidus de chantiers » issus des éco-centres du SYBERT

Identifiant procédure	e3957ee0-1b9b-4086-8e5f-26e95814d1db
Identifiant interne	26_35
Type de procédure	AO Ouvert
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Services
Code CPV principal	90513000
Valeur estimée HT	3 520 000 € EUR
Lieu d'exécution	Département 25
Base juridique	32014L0024
Allotissement	1 lot

Calendrier

Date de publication	10 juin 2026
Date limite de réponse	16 juillet 2026(36 jours restants)

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots1 lot

LOT-0000Prise en charge et traitement des déchets type « résidus de chantier » sur les éco-centres gérés par le SYBERT

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Code CPV	90513000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Si le montant annuel maximum est sur le point d'être consommé avant la date d'anniversaire du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de reconduire de manière anticipée l'accord cadre

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

Déposer votre offre avant le 16 juillet 202636j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.

✉️ contact@sybert.fr 📞 0381878940