Gestion des déchets au profit de l’HRIA Legouest et de l’ERSA de Marolles.
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 02 juin 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | DAPSA |
| Contact | Mélisande BARDIEU |
| Adresse | Camp Orléans Chanteau Route de St LYE TSA 2003 |
| Code postal | 45404 |
| Ville | Fleury les Aubrais Cedex |
| Département | 57 |
| Région | Grand Est |
| Téléphone | 02 38 60 74 55 |
| melisande.bardieu@intradef.gouv.fr | |
| Site web / DCE | https://www.marches-publics.gouv.fr |
Procédure
Description
Gestion des déchets au profit de l'HRIA LEGOUEST et de l'ERSA 51
| Identifiant procédure | f14bc1bb-51a2-432a-96c8-d78c5a84e207 |
| Identifiant interne | DAF_2026_000135 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 404 |
| Valeur estimée HT | 462 290 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 57 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 4 lots |
Calendrier
| Date de publication | 25 avril 2026 |
| Date limite de réponse | 02 juin 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Tous les critères sont annoncés dans les documents de la consultation. | |
| Prix | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Tous les critères sont annoncés dans les documents de la consultation. | |
| Prix | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Tous les critères sont annoncés dans les documents de la consultation. | |
| Prix | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Tous les critères sont annoncés dans les documents de la consultation. |
Lots4 lots
LOT-0001Gestion des DASRI (Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux) au profit de l’HRIA Legouest▶
Gestion des DASRI (Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux) au profit de l'HRIA Legouest
| Code CPV | 90524400 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Tous les critères sont annoncés dans les documents de la consultation. |
LOT-0002Gestion des DND (Déchets Non Dangereux) et des DD (Déchets Dangereux) autres que DASRI au profit de l'HRIA Legouest▶
Gestion des DND (Déchets Non Dangereux) et des DD (Déchets Dangereux) au profit de l'HRIA Legouest
| Code CPV | 90524400 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Tous les critères sont annoncés dans les documents de la consultation. |
LOT-0003Gestion des DND (Déchets Non Dangereux) – type DIB (Déchets Industriels Banals) au profit de l'ERSA Marolles▶
| Code CPV | 90500000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Tous les critères sont annoncés dans les documents de la consultation. |
LOT-0004Gestion des DD (Déchets Dangereux) – type DIS (Déchets Industriels Spéciaux) au profit de l'ERSA Marolles▶
| Code CPV | 90500000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Tous les critères sont annoncés dans les documents de la consultation. |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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