Réf. 26-91878Déchets non ménagers (prestations)

GESTION D’UNE PARTIE DES DECHETS DES HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 16 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
(21) Côte-d'Or
Durée
48 mois
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielHospices Civils de Beaune
SIRET20004782700015
ContactDirection des Ressources Matérielles
Code postal21200
VilleBeaune
Département21
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone+33 380244606
Emailmarches.drm@ch-beaune.fr

Procédure

Description

GESTION D’UNE PARTIE DES DECHETS DES HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

Identifiant interneHCB-DECHETS-2027
Type de procédureAO Ouvert
Nature du marchéServices
Code CPV principal90524100
Lieu d'exécution(21) Côte-d'Or
Durée du marché48 mois
AllotissementDivisé en 3 lots

Calendrier

Date de publication23 septembre 2026
Date limite de réponse16 octobre 2026
Ouverture des offres16 octobre 2026
Durée du marché48 mois

Critères d'attribution

Critères énoncés dans les documents de la consultation

Lots3 lots

LOT-0001Déchets Valorisables
▶
Code CPV90500000
Lieu d'exécution(21) Côte-d'Or
LOT-0002Déchets chimiques, électriques, radiographiques, piles et autres
▶
Code CPV90520000
Lieu d'exécution(21) Côte-d'Or
LOT-0003Déchets issus de l'activité de la cuverie en période de vendanges : rafles
▶
Code CPV90500000
Lieu d'exécution(21) Côte-d'Or

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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