EXPLOITATION DES 8 DECHETTERIES DU SITOM SUD RHONE

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La date limite de réponse était le 01 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

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Valeur estimée

0 €

Lieu

Département 69

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	SITOM SUD RHONE
Adresse	ZAC DU BACONNET
Code postal	69
Ville	MONTAGNY
Département	69
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Téléphone	0472319088
Email	kaguillaume@sitom-sudrhone.com
Site web / DCE	https://sitom-sud-rhone.com

Procédure

Description

EXPLOITATION DES 8 DECHETTERIES, PAR CONTRAT DE SERVICE, DU SITOM SUD RHONE (69) L'exploitation porte sur le gardiennage, la gestion, l'entretien, la maintenance des équipements, l'enlèvement, l'évacuation et la valorisation des déchets issus de ces 8 sites.

Identifiant procédure	9172729c-d65d-4226-8395-225215b9b9ab
Identifiant interne	2026-01
Type de procédure	AO Ouvert
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Services
Code CPV principal	90500000
Valeur estimée HT	0 € EUR
Lieu d'exécution	Département 69
Base juridique	32014L0024
Allotissement	Divisé en 3 lots

Calendrier

Date de publication	06 juin 2026
Date limite de réponse	01 septembre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots3 lots

LOT-0001Lot 1: exploitation de deux déchetteries sur le territoire de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon

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 Déchetterie de Brignais (rue des Ronzières) : tranche ferme  Déchetterie de Chaponost (ZI les Troques) : tranche ferme  Déchetterie de Brignais (déchetterie en projet : chemin de gaud) : tranche optionnelle

Code CPV	90500000
Renouvellements max	2
Conditions renouvellement	Les marchés sont conclus pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2027. La durée peut être prolongée 2 fois pour 1 an, et l’exécution ne pourra donc pas aller au-delà du 31 décembre 2033 : Durée initiale : du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2031 Première reconduction d’un an : du 1er janvier 2032 au 31 décembre 2032 Seconde reconduction d’un an : du 1er janvier 2033 au 31 décembre 2033

LOT-0002Lot 2 : exploitation de trois déchetteries sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Mornantais:

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 Déchetterie de Mornant (1800 le Jonan)  Déchetterie de Saint-Didier Sous Riverie (les Bournières)  Déchetterie Saint-Laurent d’Agny (RD 30)

Code CPV	90500000
Renouvellements max	2
Conditions renouvellement	Les marchés sont conclus pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2027. La durée peut être prolongée 2 fois pour 1 an, et l’exécution ne pourra donc pas aller au-delà du 31 décembre 2033 : Durée initiale : du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2031 Première reconduction d’un an : du 1er janvier 2032 au 31 décembre 2032 Seconde reconduction d’un an : du 1er janvier 2033 au 31 décembre 2033

LOT-0003Lot 3 : exploitation de 3 déchetteries sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de l'Ozon

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 Déchetterie de ST Symphorien d’Ozon (1980 route d’Heyrieux RD 149) : tranche ferme  Déchetterie de Ternay (87 rue de Chassagne) : tranche ferme  Déchetterie de Sérézin du Rhône (chemin des Verchères) : tranche ferme  Déchetterie de Sérézin du Rhône (déchetterie en projet : chemin des Verchères) : Tranche optionnelle

Code CPV	90500000
Renouvellements max	2
Conditions renouvellement	Les marchés sont conclus pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2027. La durée peut être prolongée 2 fois pour 1 an, et l'exécution ne pourra donc pas aller au-delà du 31 décembre 2033 : Durée initiale : du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2031 Première reconduction d'un an : du 1er janvier 2032 au 31 décembre 2032 Seconde reconduction d'un an : du 1er janvier 2033 au 31 décembre 2033

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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