Valorisation des sous produits d'exploitation d'espaces verts

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 12 mai 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

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Valeur estimée

360 000 €

Lieu

Département 69

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	Ville de Lyon
Contact	Le Maire
Adresse	Direction de la Commande publique
Code postal	69205
Ville	Lyon cedex 01
Département	69
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Téléphone	0472103030
Email	dcp.marches@mairie-lyon.fr
Site web / DCE	http://marches2.lyon.fr

Procédure

Description

Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale à compter du 02/08/2026 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 01/08/2028. Il sont reconductibles pour une période de 2 ans selon les modalités définies au CCAPC

Identifiant procédure	c66478d6-280b-4023-9284-f64ef9cffd3a
Identifiant interne	A6CPMM10491
Type de procédure	AO Ouvert
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Services
Code CPV principal	405
Valeur estimée HT	360 000 € EUR
Lieu d'exécution	Département 69
Base juridique	32014L0024
Allotissement	Divisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication	09 avril 2026
Date limite de réponse	12 mai 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots2 lots

LOT-0001Mise à disposition décharges et filières de revalorisation

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Mise à disposition de décharges et de filières de revalorisation pour les sous-produits d'exploitation d'espaces verts

Code CPV	90500000
Renouvellements max	1
Conditions renouvellement	Les accords-cadres sont reconductibles pour une période de 2 ans selon les modalités définies au Ccapc

LOT-0002Transformation des sous-produits d?exploitation

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Transformation des sous-produits d?exploitation d?espaces verts

Code CPV	90500000
Renouvellements max	1
Conditions renouvellement	Les accords-cadres sont reconductibles pour une période de 2 ans selon les modalités définies au Ccapc

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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