Réf. 26-33843Etude

Recensement des indices de cavités souterraines et à ciel ouvert sur le territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 04 mai 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 76
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielCommunauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Code postal76450
VilleCany-Barville
Département76
RégionNormandie
Téléphone0235579528
Emailmarches.publics@cote-albatre.com

Procédure

Description

Lancement d'un marché d'étude pour le recensement des indices de cavités souterraines et à ciel ouvert sur le territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre.

Identifiant procédure91d352cd-5d5c-496c-8c80-38edb1b4af17
Identifiant interne2608L00
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal118
Lieu d'exécutionDépartement 76
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication03 avril 2026
Date limite de réponse04 mai 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0001Recensement des indices de cavités souterraines et à ciel ouvert sur le territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
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Lancement d’un marché public d’études pour le recensement des indices de cavités souterraines et à ciel ouvert sur le territoire de la Communauté de communes de la Côte d’Albâtre

Code CPV79311000

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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