ENTRETIEN DES RESEAUX HUMIDES ET DES OUVRAGES ASSOCIES
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | ORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers |
| Contact | Président d’ORGANOM |
| Adresse | 216, chemin de la Serpoyère |
| Code postal | 01004 |
| Ville | Bourg-en-Bresse Cedex |
| Département | 1 |
| Téléphone | +33 474451470 |
| organom@organom.fr | |
| Site web / DCE | https://www.organom.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
ENTRETIEN DES RESEAUX HUMIDES ET DES OUVRAGES ASSOCIES
| Identifiant procédure | fcd1243d-9d05-4198-87f4-9646eed3c3ec |
| Identifiant interne | PPP2CP-14/6084/0062026 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 90470000 |
| Lieu d'exécution | Département 1 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 28 mai 2026 |
| Date limite de réponse | 12 juin 2026(16 jours restants) |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 50% |
| Coût | Prix | 40% |
| Qualité | Délai d’intervention d’urgence | 5% |
| Qualité | Critère environnemental : Actions mises en œuvre pour réduire les impacts environnementaux au niveau du transport et méthodologie de la réduction des déchets à traiter ainsi que de la consomma en eau | 5% |
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0001ENTRETIEN DES RESEAUX HUMIDES ET DES OUVRAGES ASSOCIES▶
| Code CPV | 90470000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le marché comporte trois reconductions. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 50% |
| Coût | Prix | 40% |
| Qualité | Délai d’intervention d’urgence | 5% |
| Qualité | Critère environnemental : Actions mises en œuvre pour réduire les impacts environnementaux au niveau du transport et méthodologie de la réduction des déchets à traiter ainsi que de la consomma en eau | 5% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 12 juin 202616j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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