25N0504 - Collecte et traitement des déchets sur les Ports de Beaulieu et de St Jean Cap Ferrat.
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Métropole Nice Cote d'Azur |
| Adresse | 5 rue de l'Hôtel de Ville |
| Code postal | 06364 |
| Ville | Nice |
| Département | 6 |
| Téléphone | 0497133774 |
| dao@nicecotedazur.org | |
| Site web / DCE | https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com |
Section 2 — Procédure
Description
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Collecte, transport et traitement des déchets ménagers avec emballages, spécifiques et encombrants sur les Ports de Beaulieu Plaisance et St-Jean-Cap-Ferrat.
| Identifiant procédure | ce8db068-c438-4490-bb43-cfd9f20f37f6 |
| Identifiant interne | 25N0504 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 90511200 |
| Lieu d'exécution | Département 6 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 3 lots |
Calendrier
| Date de publication | 07 juin 2026 |
| Date limite de réponse | 09 juillet 2026 |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots3 lots
LOT-0001Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et emballages sur
les Ports de Beaulieu et de St Jean Cap Ferrat▶
Accord-cadre à bons de commande Montant minimum : 50 000,00 Euros Montant maximum : 400 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 191 075.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
| Code CPV | 90511200 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0002Collecte, transport et traitement des déchets spécifiques sur les Ports de Beaulieu Plaisance et St Jean Cap Ferrat▶
Accord-cadre à bons de commande Montant minimum : 5 000,00 Euros Montant maximum : 40 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 31 450.00 € (établie sur une durée de 12 mois) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
| Code CPV | 90500000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0003Collecte, transport et traitement des déchets encombrants sur les Ports de Beaulieu Plaisance et de St Jean Cap Ferrat▶
Accord-cadre à bons de commande Montant minimum : 10 000,00 Euros Montant maximum : 80 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 47 050.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
| Code CPV | 90513000 |
| Renouvellements max | 3 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 09 juillet 2026Clôturé
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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