Réf. 26-86425Ordures ménagères (prestations)

Collecte, traitement et élimination des déchets d’activités économiques (DAE) et autres déchets divers

Lieu
Département 10
Nature
Services

Section 1 — Acheteur

Nom officielCentre Hospitalier de Troyes
Adresse101 Anatole France
Code postal10000
VilleTroyes
Département10
RégionGrand Est
Téléphone03254947150
Emailcellulemarche@hcs-sante.fr

Section 2 — Procédure

Description

Collecte, traitement et élimination des déchets d’activités économiques (DAE) et autres déchets divers.

Identifiant procéduredca31478-577c-4237-87b2-e11e2d158508
Type de procédureNégociée
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal90510000
Lieu d'exécutionDépartement 10
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 17 lots

Calendrier

Date de publication08 septembre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots17 lots

LOT-0001Collecte, traitement et élimination des déchets d’activité économique (DAE) pour le CH de Troyes et ses annexes
Code CPV90510000
Renouvellements max2
LOT-0002Collecte, traitement et élimination des déchets d’activité économique (DAE) pour le CH de Bar sur Seine
Code CPV90510000
Renouvellements max2
LOT-0003Collecte, traitement et valorisation des déchets issus d’emballages plastiques, carton ou métal
Code CPV90510000
Renouvellements max2
LOT-0004Collecte, traitement et valorisation des biodéchets pour le CH de Troyes et ses annexes
Code CPV90510000
Renouvellements max2
LOT-0005Collecte, traitement et valorisation des biodéchets pour la zone EST des HCS
Code CPV90510000
Renouvellements max2
LOT-0006Collecte, traitement et valorisation des biodéchets pour la zone OUEST des HCS
Code CPV90510000
Renouvellements max2
LOT-0007Collecte des cartons compressés et des films plastique type palettisation et valorisation
Code CPV90510000
Renouvellements max2
LOT-0008Collecte, destruction et valorisation des vieux papiers, confidentiels ou non
Code CPV90510000
Renouvellements max2
LOT-0009Collecte, traitement et valorisation des dossiers d’archives confidentielles (radios, dossiers patients, dossiers administratifs)
Code CPV90510000
Renouvellements max2
LOT-0010Collecte, traitement et élimination des effluents de laboratoire d’anatomopathologie (formol-xylène-éthanol pur-paraffine)
Code CPV90510000
Renouvellements max2
LOT-0011Collecte, traitement et élimination des produits cytotoxiques
Code CPV90510000
Renouvellements max2
LOT-0012Collecte, traitement et élimination des produits chimiques périmés, ainsi que des emballages vides souillés ayant contenu des produits dangereux
Code CPV90510000
Renouvellements max2
LOT-0013Collecte, traitement et élimination des déchets industriels banaux (DIB)
Code CPV90510000
Renouvellements max2
LOT-0014Collecte, et valorisation de la ferraille
Code CPV90510000
Renouvellements max2
LOT-0015Collecte, et valorisation des déchets textiles simples
Code CPV90510000
Renouvellements max2
LOT-0016Collecte et valorisation des déchets textiles complexes
Code CPV90510000
Renouvellements max2
LOT-0017Collecte et valorisation des déchets en verre alimentaire
Code CPV90510000
Renouvellements max2

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.