FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LES POTEAUX D'ARRET DES AUTOBUS ET AUTOCARS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM)
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 08 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | RTM - Régie des Transports Métropolitains |
| Contact | Régie des Transports Métropolitains (RTM) - Département Commande Publique - 80 boulevard du métro 13013 MARSEILLE |
| Adresse | Siège social de la RTM : Immeuble Astrolabe 79 boulevard de Dunkerque CS 60478 |
| Code postal | 13235 |
| Ville | Marseille |
| Département | 13 |
| Région | Provence-Alpes-Côte d'Azur |
| Téléphone | 0491105225 |
| marchespublics@rtm.fr |
Procédure
Description
1/ La consultation est décomposée en 3 lots ci-après énoncés : Lot n°1 : Fourniture de pièces détachées pour les poteaux d'arrêt des autobus et autocars de marque CITYZ MEDIA ; Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées pour les poteaux d'arrêt des autobus et autocars de marque URBANEO ; Lot n°3 : Fourniture de pièces détachées pour les poteaux d'arrêt des autobus et autocars de marque MDO. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à tous les lots et son annexe propre à chaque lot, documents joints au présent Avis d'appel public à la concurrence. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique, désigné ci-après « Le Code ». 3/ Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : Lot n°1 : 3 000 000,00 euros HT ; Lot n°2 : 850 000,00 euros HT ; Lot n°3 : 2 500 000,00 euros HT. 4/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 5/ La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de leur date de notification.
| Identifiant procédure | 1b42628f-15e1-48fd-848e-3b77e6741191 |
| Identifiant interne | 2026069 |
| Type de procédure | Négociée |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 34928440 |
| Valeur estimée HT | 0 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 13 |
| Base juridique | other |
| Allotissement | Divisé en 3 lots |
Calendrier
| Date de publication | 24 septembre 2026 |
| Date limite de réponse | 08 octobre 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Pour attribuer le lot 1 au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : Critère 1: Les prix (60%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS) dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). | 60% |
| Qualité | Critère 2 : Optimisation des délais de livraison des pièces (35%), analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l’Acte d’Engagement. | 35% |
| Qualité | Critère 3 : Critère environnemental (5%), composé de deux sous-critères, représentant 100% du critère environnemental, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Gestion, tri, réemploi, fin de vie, emballages et traçabilité des déchets (analysés au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 2 (50%) : Organisation des déplacements, flotte mobilisée et écoconduite (analysées au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique). L'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ». | 5% |
| Prix | Pour attribuer le lot 2 au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : Critère 1: Les prix (60%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS) dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). | 60% |
| Qualité | Critère 2 : Optimisation des délais de livraison des pièces (35%), analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l’Acte d’Engagement. | 35% |
| Qualité | Critère 3 : Critère environnemental (5%), composé de deux sous-critères, représentant 100% du critère environnemental, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Gestion, tri, réemploi, fin de vie, emballages et traçabilité des déchets (analysés au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 2 (50%) : Organisation des déplacements, flotte mobilisée et écoconduite (analysées au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique). L'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ». | 5% |
| Prix | Pour attribuer le lot 3 au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : Critère 1: Les prix (60%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS) dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). | 60% |
| Qualité | Critère 2 : Optimisation des délais de livraison des pièces (35%), analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l’Acte d’Engagement. | 35% |
| Qualité | Critère 3 : Critère environnemental (5%), composé de deux sous-critères, représentant 100% du critère environnemental, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Gestion, tri, réemploi, fin de vie, emballages et traçabilité des déchets (analysés au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 2 (50%) : Organisation des déplacements, flotte mobilisée et écoconduite (analysées au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique). L'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ». | 5% |
Lots3 lots
LOT-0001Lot 1 - Fourniture de pièces détachées pour les poteaux d'arrêt des autobus et autocars de marque CITYZ MEDIA▶
Le lot 1 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 3 000 000,00 euros HT.
| Code CPV | 34928440 |
| Renouvellements max | 0 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Pour attribuer le lot 1 au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : Critère 1: Les prix (60%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS) dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). | 60% |
| Qualité | Critère 2 : Optimisation des délais de livraison des pièces (35%), analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l’Acte d’Engagement. | 35% |
| Qualité | Critère 3 : Critère environnemental (5%), composé de deux sous-critères, représentant 100% du critère environnemental, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Gestion, tri, réemploi, fin de vie, emballages et traçabilité des déchets (analysés au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 2 (50%) : Organisation des déplacements, flotte mobilisée et écoconduite (analysées au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique). L'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ». | 5% |
LOT-0017Lot 2 - Fourniture de pièces détachées pour les poteaux d’arrêt des autobus et autocars de marque URBANEO▶
Le lot 2 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 850 000,00 euros HT.
| Code CPV | 34928440 |
| Renouvellements max | 0 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Pour attribuer le lot 2 au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : Critère 1: Les prix (60%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS) dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). | 60% |
| Qualité | Critère 2 : Optimisation des délais de livraison des pièces (35%), analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l’Acte d’Engagement. | 35% |
| Qualité | Critère 3 : Critère environnemental (5%), composé de deux sous-critères, représentant 100% du critère environnemental, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Gestion, tri, réemploi, fin de vie, emballages et traçabilité des déchets (analysés au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 2 (50%) : Organisation des déplacements, flotte mobilisée et écoconduite (analysées au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique). L'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ». | 5% |
LOT-0018Lot 3 - Fourniture de pièces détachées pour les poteaux d’arrêt des autobus et autocars de marque MDO▶
Le lot 3 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 2 500 000,00 euros HT.
| Code CPV | 34928440 |
| Renouvellements max | 0 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Pour attribuer le lot 3 au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : Critère 1: Les prix (60%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS) dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). | 60% |
| Qualité | Critère 2 : Optimisation des délais de livraison des pièces (35%), analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l’Acte d’Engagement. | 35% |
| Qualité | Critère 3 : Critère environnemental (5%), composé de deux sous-critères, représentant 100% du critère environnemental, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Gestion, tri, réemploi, fin de vie, emballages et traçabilité des déchets (analysés au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 2 (50%) : Organisation des déplacements, flotte mobilisée et écoconduite (analysées au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique). L'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ». | 5% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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