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Réf. 26-31944Pièces détachées

FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NECESSAIRES A LA MAINTENANCE DES VEHICULES DE MARQUE MERCEDES-EVOBUS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (5 LOTS)

Valeur estimée

0 €

Lieu

Département 13

Nature

Fournitures

Section 1 — Acheteur

Nom officiel	RTM - Régie des Transports Métropolitains
Contact	Régie des Transports Métropolitains (RTM) Département Commande Publique 80 boulevard du métro 13013 MARSEILLE
Adresse	Siège social de la RTM : Immeuble Astrolabe 79 boulevard de Dunkerque CS 60478
Code postal	13235
Ville	Marseille
Département	13
Région	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Téléphone	0491105225
Email	chue@rtm.fr

Section 2 — Procédure

Description

1/ Les prestations sont réparties en cinq lots ci-après énoncés : Lot n° 1 : Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les autobus et autocars électriques de marque MERCEDES-EVOBUS ; Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les autobus et autocars de marque MERCEDES-EVOBUS ; Lot n°3 : Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les minibus et les camions utilitaires tout-terrain de marque MERCEDES-EVOBUS ; Lot n°4 : Fourniture de pièces détachées diverses d'équipementiers pour les autobus et autocars de marque MERCEDES-EVOBUS ; Lot n°5 : Fourniture de pièces détachées diverses d'équipementiers pour les minibus de marque MERCEDES-EVOBUS. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. 3/ Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les accords-cadres sont multi-attributaires, conclus chacun avec deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécutés par l'émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution en cascade définies dans le Règlement de la candidature et le Cahier des Clauses Particulières (CCP), annexés au présent Avis d'appel public à la concurrence. 4/ En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement, à savoir : Lot 1: 5 400 000,00 Euros HT ; Lot 2 : 25 000 000,00 Euros HT ; Lot 3: 1 500 000,00 Euros HT ; Lot 4 : 25 000 000,00 Euros HT ; Lot 5 : 1 200 000,00 Euros HT. 5/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 6/ La durée de chaque accord-cadre est de quatre ans ferme à compter de sa date de notification.

Identifiant procédure	6f259696-cf3b-4e90-a6fc-25d532726b1a
Identifiant interne	Affaire N°2026023
Type de procédure	Négociée
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Fournitures
Code CPV principal	266
Valeur estimée HT	0 € EUR
Lieu d'exécution	Département 13
Base juridique	other
Allotissement	Divisé en 5 lots

Calendrier

Date de publication

29 mars 2026

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Pour attribuer le lot 1 aux candidats qui ont présenté les deux offres économiquement les plus avantageuses, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; Sous-critère 2 (40%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique).	34%
Prix	Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Les deux premières offres classées au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, sont réputées « Offres économiquement les plus avantageuses ».	66%
Qualité	Pour attribuer le lot 2 aux candidats qui ont présenté les deux offres économiquement les plus avantageuses, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; Sous-critère 2 (40%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique).	34%
Prix	Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Les deux premières offres classées au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, sont réputées « Offres économiquement les plus avantageuses ».	66%
Qualité	Pour attribuer le lot 3 aux candidats qui ont présenté les deux offres économiquement les plus avantageuses, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; Sous-critère 2 (40%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique).	34%
Prix	Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Les deux premières offres classées au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, sont réputées « Offres économiquement les plus avantageuses ».	66%
Qualité	Pour attribuer le lot 4 aux candidats qui ont présenté les deux offres économiquement les plus avantageuses, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; Sous-critère 2 (40%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique).	34%
Prix	Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Les deux premières offres classées au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, sont réputées « Offres économiquement les plus avantageuses ».	66%
Qualité	Pour attribuer le lot 5 aux candidats qui ont présenté les deux offres économiquement les plus avantageuses, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; Sous-critère 2 (40%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique).	34%
Prix	Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Les deux premières offres classées au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, sont réputées « Offres économiquement les plus avantageuses ».	66%

Section 5 — Lots5 lots

LOT-0001Lot 1 - Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les autobus et autocars électriques de marque MERCEDES-EVOBUS

▶

Le lot 1 est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée (4 ans), à savoir : 5 400 000,00 € HT.

Code CPV	34900000
Renouvellements max	0

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Pour attribuer le lot 1 aux candidats qui ont présenté les deux offres économiquement les plus avantageuses, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; Sous-critère 2 (40%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique).	34%
Prix	Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Les deux premières offres classées au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, sont réputées « Offres économiquement les plus avantageuses ».	66%

LOT-0006Lot 2 - Fourniture de pièces détachées diverses d’origine homologuées constructeur pour les autobus et autocars de marque MERCEDES-EVOBUS

▶

Le lot 2 est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée (4 ans), à savoir : 25 000 000,00 € HT.

Code CPV	34900000
Renouvellements max	0

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Pour attribuer le lot 2 aux candidats qui ont présenté les deux offres économiquement les plus avantageuses, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; Sous-critère 2 (40%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique).	34%
Prix	Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Les deux premières offres classées au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, sont réputées « Offres économiquement les plus avantageuses ».	66%

LOT-0007Lot 3 - Fourniture de pièces détachées diverses d’origine homologuées constructeur pour les minibus et les camions utilitaires tout-terrain de marque MERCEDES-EVOBUS

▶

Le lot 3 est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée (4 ans), à savoir : 1 500 000,00 € HT.

Code CPV	34900000
Renouvellements max	0

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Pour attribuer le lot 3 aux candidats qui ont présenté les deux offres économiquement les plus avantageuses, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; Sous-critère 2 (40%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique).	34%
Prix	Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Les deux premières offres classées au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, sont réputées « Offres économiquement les plus avantageuses ».	66%

LOT-0008Lot 4 - Fourniture de pièces détachées diverses d’équipementiers pour les autobus et autocars de marque MERCEDES-EVOBUS

▶

Le lot 4 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (4 ans), à savoir : 25 000 000,00 Euros HT.

Code CPV	34900000
Renouvellements max	0

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Pour attribuer le lot 4 aux candidats qui ont présenté les deux offres économiquement les plus avantageuses, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; Sous-critère 2 (40%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique).	34%
Prix	Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Les deux premières offres classées au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, sont réputées « Offres économiquement les plus avantageuses ».	66%

LOT-0009Lot 5 - Fourniture de pièces détachées diverses d’équipementiers pour les minibus de marque MERCEDES-EVOBUS

▶

Le lot 5 est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée (4 ans), à savoir : 1 200 000,00 € HT.

Code CPV	34900000
Renouvellements max	0

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Pour attribuer le lot 5 aux candidats qui ont présenté les deux offres économiquement les plus avantageuses, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; Sous-critère 2 (40%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique).	34%
Prix	Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Les deux premières offres classées au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, sont réputées « Offres économiquement les plus avantageuses ».	66%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

Déposer votre offre avant le —

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.

✉️ chue@rtm.fr 📞 0491105225

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