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Réf. 26-90211Prestations de services

Marché de surveillance de la baignade du Malsaucy

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 22 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

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Lieu
Département 90
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
AdressePlace de la Révolution française
Code postal90000
VilleBelfort
Département90
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone0384909090
Emaildcpm@territoiredebelfort.fr

Procédure

Description

Marché de surveillance de la baignade du Malsaucy

Identifiant procédurebbe73100-f212-4b3c-abd4-271de42acd07
Identifiant interne2026C070
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal75252000
Lieu d'exécutionDépartement 90
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication19 septembre 2026
Date limite de réponse22 octobre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0001Marché de surveillance de la baignade du Malsaucy
▶
Code CPV75252000
Renouvellements max3

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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