Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre et géomètre expert pour les besoins de la communauté de communes de l'Oisans

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 13 mai 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

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Lieu

Le territoire de l'Oisans 38520 - Le bourg-d'oisans

Durée

48 mois

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	Communauté de communes de l'Oisans
SIRET	24380074500164
Contact	www.marches-info.fr
Code postal	38520
Ville	Bourg d'Oisans
Département	38
Région	Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Identifiant interne	2026-GEOMETRE
Type de procédure	AO Ouvert
Nature du marché	Services
Code CPV principal	344
Lieu d'exécution	Le territoire de l'Oisans 38520 - Le bourg-d'oisans
Durée du marché	48 mois
Allotissement	Non divisé en lots

Calendrier

Date de publication	08 avril 2026
Date limite de réponse	13 mai 2026
Ouverture des offres	13 mai 2026
Durée du marché	48 mois

Critères d'attribution

énoncé dans le Rc

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

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