Transports urgents primaires et secondaires pour le centre hospitalier Louis Pasteur de Dole

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Lieu

Département 21

Nature

Services

Délai

34j restants

Acheteur

Nom officiel	CHU BESANCON FRANCHE-COMTE
Contact	Cellule des marchés
Adresse	3 Bd A Fleming
Code postal	25000
Ville	BESANCON
Département	21
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Téléphone	0381218047
Email	marches-dsha@chu-besancon.fr

Procédure

Description

Transports urgents primaires et secondaires pour le centre hospitalier Louis Pasteur de Dole. Relance en procédure avec négociation suite première consultation infructueuse. La procédure de passation utilisée est : la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique. La procédure est décomposée en deux phases distinctes : - Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés ; - Une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis.

Identifiant procédure	18d0a0a5-f917-472a-bdaa-288b705ddf6a
Identifiant interne	2026-37
Type de procédure	Négociée
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Services
Code CPV principal	60000000
Lieu d'exécution	Département 21
Base juridique	32014L0024
Allotissement	1 lot

Calendrier

Date de publication	12 novembre 2026
Date limite de réponse	16 décembre 2026(34 jours restants)

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0001Transports urgents primaires et secondaires pour le centre hospitalier Louis Pasteur de Dole

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Transports urgents primaires et secondaires pour le centre hospitalier Louis Pasteur de Dole. Relance en procédure avec négociation suite première consultation infructueuse.La procédure de passation utilisée est : la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique. La procédure est décomposée en deux phases distinctes : - Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés ; - Une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis.

Code CPV

60000000

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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