Accords-cadres à bons de commande de services de transport scolaire

Lieu

Territoire de la Communauté de commues Arcade Haut-Jura et communes adhérentes au groupement de commandes pour le lot n° 1

Durée

48 mois

Nature

Services

Délai

Clôturé

Section 1 — Acheteur

Nom officiel	Haut-Jura Arcade Communauté
SIRET	24390047900011
Contact	Slavko Beserovac, responsable de la commande publique
Code postal	39400
Ville	Morez
Département	39
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Téléphone	0384341136
Email	commandepublique@arcade-cchj.fr
Site web / DCE	https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ARoK6XNaQ0

Section 2 — Procédure

Description

La présente consultation a pour objet la passation de deux accords-cadres à bons de commande, de services distincts de transport scolaire, répartis en deux lots : Lot n°1 : transport scolaire à destination de la piscine de Morbier, desservant les écoles primaires situées sur les communes de Bois-d'Amont (39220), Les Rousses (39220) et Prémanon (39200) ; Lot n°2 : transport scolaire à destination des installations sportives et culturelles d'Arcade Haut-Jura

Identifiant interne	Accord-cadre n° 2026/ARC/02
Type de procédure	AO Ouvert
Nature du marché	Services
Code CPV principal	60100000
Lieu d'exécution	Territoire de la Communauté de commues Arcade Haut-Jura et communes adhérentes au groupement de commandes pour le lot n° 1
Durée du marché	48 mois
Allotissement	Divisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication	04 juin 2026
Date limite de réponse	25 juin 2026
Ouverture des offres	25 juin 2026
Durée du marché	48 mois

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots2 lots

LOT-0001Lot 1 : Transport scolaire à destination de la piscine de Morbier (groupement de

▶

Lot 1 : Transport scolaire à destination de la piscine de Morbier (groupement de commandes)

Code CPV	60130000
Lieu d'exécution	Territoire de la Communauté de communes Arcade haut-Jura et des communes adhérentes au groupement de commande

LOT-0002Lot 2 : Transport scolaire à destination des installations sportives et culturel

▶

Lot 2 : Transport scolaire à destination des installations sportives et culturelles du territoire de la Communauté de communes

Code CPV	60130000
Lieu d'exécution	Territoire de la Communauté de communes Arcade Haut-Jura

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

Déposer votre offre avant le 25 juin 2026Clôturé

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.

✉️ commandepublique@arcade-cchj.fr 📞 0384341136