Réf. 26-55300Transport

Accords-cadres à bons de commande de services de transport scolaire

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 25 juin 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Territoire de la Communauté de commues Arcade Haut-Jura et communes adhérentes au groupement de commandes pour le lot n° 1
Durée
48 mois
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielHaut-Jura Arcade Communauté
SIRET24390047900011
ContactSlavko Beserovac, responsable de la commande publique
Code postal39400
VilleMorez
Département39
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone0384341136
Emailcommandepublique@arcade-cchj.fr
Site web / DCEhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ARoK6XNaQ0

Procédure

Description

La présente consultation a pour objet la passation de deux accords-cadres à bons de commande, de services distincts de transport scolaire, répartis en deux lots : • Lot n°1 : transport scolaire à destination de la piscine de Morbier, desservant les écoles primaires situées sur les communes de Bois-d'Amont (39220), Les Rousses (39220) et Prémanon (39200) ; • Lot n°2 : transport scolaire à destination des installations sportives et culturelles d'Arcade Haut-Jura

Identifiant interneAccord-cadre n° 2026/ARC/02
Type de procédureAO Ouvert
Nature du marchéServices
Code CPV principal60100000
Lieu d'exécutionTerritoire de la Communauté de commues Arcade Haut-Jura et communes adhérentes au groupement de commandes pour le lot n° 1
Durée du marché48 mois
AllotissementDivisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication04 juin 2026
Date limite de réponse25 juin 2026
Ouverture des offres25 juin 2026
Durée du marché48 mois

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots2 lots

LOT-0001Lot 1 : Transport scolaire à destination de la piscine de Morbier (groupement de
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Lot 1 : Transport scolaire à destination de la piscine de Morbier (groupement de commandes)

Code CPV60130000
Lieu d'exécutionTerritoire de la Communauté de communes Arcade haut-Jura et des communes adhérentes au groupement de commande
LOT-0002Lot 2 : Transport scolaire à destination des installations sportives et culturel
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Lot 2 : Transport scolaire à destination des installations sportives et culturelles du territoire de la Communauté de communes

Code CPV60130000
Lieu d'exécutionTerritoire de la Communauté de communes Arcade Haut-Jura

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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