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Réf. 26-56320Transport

Prestations de transport collectif des usagers établissements de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 10 juillet 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Appels d'offres transport récents →Transport en Bourgogne-Franche-Comté →
Lieu
Département 21
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielUGECAM BFC
Adresse3 rue Georges Bourgoin
Code postal21121
VilleFontaine-les-Dijon
Département21
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone03 80 46 88 30
EmailACHATS-MARCHES.ug-bfc@ugecam.assurance-maladie.fr
Site web / DCEhttps://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-bourgogne-franche-comte

Procédure

Description

Réalisation de prestations de transport collectif des usagers de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté.

Identifiant procédurea09bcb8d-4930-4176-b2b0-9e01889d768b
Identifiant interne26-UG04-AC-16
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal60130000
Lieu d'exécutionDépartement 21
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 3 lots

Calendrier

Date de publication10 juin 2026
Date limite de réponse10 juillet 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots3 lots

LOT-0001Transport des usagers du DAME du Jura – Avenue de la Solidarité – 39570 MONTAIGU
▶
Code CPV60130000
LOT-0002Transport des usagers du DAMSA à Essey (21320)
▶
Code CPV60130000
LOT-0003Transport des usagers du DIME de Noidans-lès-Vesoul (70000) situé au 25 rue de Frapertuis, 70000 Noidans-lès-Vesoul
▶
Code CPV60130000

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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