Réf. 26-38946Transport

Exécution des services de Transports Scolaires pour la Communauté de Communes Entre Arroux Loire et Somme

Lieu
Département 71
Nature
Services
Délai
Clôturé

Section 1 — Acheteur

Nom officielCOMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
ContactCCEALS
Adresse1 RUE PASTEUR
Code postal71130
VilleGUEUGNON
Département71
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone+33 385851292
Emailaccueil@cceals.fr
Site web / DCEhttp://www.cceals.fr

Section 2 — Procédure

Description

Exécution des services de Transports Scolaires pour la Communauté de Communes Entre Arroux Loire et Somme

Identifiant procédureec372830-3807-47c4-b5a0-6b0166132d1f
Identifiant interne2026-03
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal347
Lieu d'exécutionDépartement 71
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 9 lots

Calendrier

Date de publication18 avril 2026
Date limite de réponse21 mai 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots9 lots

LOT-000140151 / Grury - La Chapelle au Mans
Code CPV60112000
LOT-000240156 / Bourbon Lancy - Ecoles Pierre et Marie CURIE et Maternelle Centre
Code CPV60112000
LOT-000340156 / Bourbon Lancy - Ecoles St Denis et Maternelle Jacques Prévert
Code CPV60112000
LOT-000440157 / Cressy - Maltat - Bourbon Lancy
Code CPV60112000
LOT-000540659 / Clessy
Code CPV60112000
LOT-000640653 / Neuvy – Grandchamp
Code CPV60112000
LOT-000740655 / Vendenesse-sur-Arroux
Code CPV60112000
LOT-000840657 / Saint Eugène – Toulon sur Arroux
Code CPV60112000
LOT-000940658 / Chassy - Marly sur Arroux
Code CPV60112000

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 21 mai 2026Clôturé

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.