Réf. 26-66730Transport

Transports de personnes, d’élèves ou d'enfants organisés pour différentes activités.

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 17 août 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 59
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielVille Saint Amand Les eaux
Adresse65 Grand Place
Code postal59230
VilleSAINT AMAND LES EAUX
Département59
RégionHauts-de-France
Téléphone0327224800
Emailmarchespublics@saint-amand-les-eaux.fr

Procédure

Description

Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants organisés pour différentes activités. marché décomposé en 4 lots lot 1 : Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants en autocar de 53 places minimum en intra-muros pour les besoins de la Ville de Saint Amand Les Eaux maxi annuel : 70 000€ ht durée du marché 12 mois renouvelable 3 fois pour la même période Lot 2 : Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants en autocar de 53 places minimum de Saint Amand Les Eaux vers un autre lieu pour les besoins de la Ville de Saint Amand Les Eaux maxi annuel : 60 000€ ht durée du marché 12 mois renouvelable 3 fois pour la même période Lot 3 : Mise à disposition d'un car de 8h30 à 17h15 pour les accueils de loisirs ou autre durant les vacances scolaires pour des transports d'enfants en intra ou extra muros maxi annuel : 50 000€ ht durée du marché 12 mois renouvelable 3 fois pour la même période Lot 4 : Transports de personnes dans le cadre d'évènements, de sorties et/ou de voyages organisés par le CCAS maxi annuel : 30 000€ ht durée du marché 12 mois renouvelable 3 fois pour la même période

Identifiant procédure7d48dd9d-89c9-415d-9d2c-cce8f682ee46
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal60100000
Lieu d'exécutionDépartement 59
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 4 lots

Calendrier

Date de publication07 juillet 2026
Date limite de réponse17 août 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots4 lots

LOT-0001Transports de personnes d'élèves ou d'enfants en autocars de 53 places minimum en intra-muros pour les besoins de la Ville de Saint Amand Les Eaux
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Transports de personnes d'élèves ou d'enfants en autocars de 53 places minimum en intra-muros pour les besoins de la Ville de Saint Amand Les Eaux maxi annuel : 70 000€ ht

Code CPV60100000
LOT-0002Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants en autocars de 53 places minimum de Saint Amand Les eaux vers d'autres lieu pour els besoins de la Ville
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Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants en autocars de 53 places minimum de Saint Amand Les eaux vers d'autres lieu pour els besoins de la Ville maxi annuel : 60 000€ ht

Code CPV63712000
LOT-0003Mise à disposition d'un car de 8h30 à 17h15 pour les accueils de loisirs et autres durant les vacances scolaires pour les transports d'enfants en intra ou extra muros.
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Mise à disposition d'un car de 8h30 à 17h15 pour les accueils de loisirs et autres durant les vacances scolaires pour les transports d'enfants en intra ou extra muros. maxi annuel : 50 000€ ht

Code CPV63712000
LOT-0004Transports de personnes dans le cadre d'événements de sorties et/ou de voyages organisés par le CCAS.
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Transports de personnes dans le cadre d'événements de sorties et/ou de voyages organisés par le CCAS. maxi annuel : 30 000€ ht

Code CPV63712000

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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