Réf. 26-80653Transport

Marché de transport scolaire, périscolaire et de loisirs

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 18 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 59
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielcommune de Petite-Forêt
ContactEmilie MAROUSEZ
Adresse80 rue Jean Jaurès
Code postal59494
VillePETITE-FORET
Département59
RégionHauts-de-France
Téléphone+33 327281750
Emailmarchespublics@mairie-petiteforet.fr
Site web / DCEhttps://www.petiteforet.fr

Procédure

Description

Prestations de service de transport public routier de personnes assurant les sorties scolaires, périscolaires et de loisirs

Identifiant procédure48e9f114-8522-46b2-a8b6-d22a6839583d
Identifiant internePF26-06
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal60130000
Lieu d'exécutionDépartement 59
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication16 août 2026
Date limite de réponse18 septembre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots2 lots

LOT-0001Trajets réguliers cantine, piscine.
▶
Code CPV60130000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementIl s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.
LOT-0002Trajets variables, sorties à la journée.
▶
Code CPV60130000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementIl s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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