MISSIONS DE MAITRISE D'OeUVRE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET D'ASSISTANCE TECHNIQUE SUR LE TERRITOIRE DU SYSEG
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 16 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | SYSEG |
| Adresse | 262, rue Barthélémy Thimonnier |
| Code postal | 69530 |
| Ville | BRIGNAIS |
| Département | 69 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | +33 472319073 |
| syseg@syseg.eu | |
| Site web / DCE | https://www.syseg.fr |
Procédure
Description
L'accord cadre porte sur les missions de maîtrise d'oeuvre et études générales nécessaires à la réalisation de travaux d'assainissement sur le périmètre du syndicat, ainsi que sur des opérations d'assistance technique.
| Identifiant procédure | 6b58b61d-11d9-4d13-b7f2-86da450cb8d3 |
| Identifiant interne | 202623150400 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 71241000 |
| Lieu d'exécution | Département 69 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 16 juillet 2026 |
| Date limite de réponse | 16 septembre 2026 |
Critères d'attribution
Lots1 lot
LOT-0001MISSIONS DE MAITRISE D'OeUVRE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET D'ASSISTANCE TECHNIQUE SUR LE TERRITOIRE DU SYSEG▶
L'accord cadre porte sur les missions de maîtrise d'oeuvre et études générales nécessaires à la réalisation de travaux d'assainissement sur le périmètre du syndicat, ainsi que sur des opérations d'assistance technique.
| Code CPV | 71000000 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
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