Réf. 26-86317AssainissementCuragePrestations de services

Entretien des réseaux et des ouvrages d'assainissement et d'eaux pluviales : curage et inspection télévisée (ITV)

Lieu
Département 42
Nature
Services
Délai
28j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielLoire Forez agglomération
ContactBAZILE Christophe
Adresse17 Boulevard de la Préfecture
Code postal42605
VilleMontbrison Cedex
Département42
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Téléphone0426547000
Emailcommandepublique@loireforez.fr
Site web / DCEhttp://www.loireforez.fr/

Section 2 — Procédure

Description

Cette consultation a pour objet l'entretien préventif et curatif des réseaux d'assainissement et des ouvrages qui le composent. Cela comprend les réseaux unitaires, les réseaux d'eaux usées les réseaux d'eaux pluviales, les ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés ainsi que les ouvrages de prétraitement (dessableur, dégraisseur…)

Identifiant procédurebad97113-3e8b-492b-a771-c70522db0e71
Identifiant interne26LFAS055
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal90470000
Lieu d'exécutionDépartement 42
Base juridique32014L0025
AllotissementDivisé en 6 lots

Calendrier

Date de publication06 septembre 2026
Date limite de réponse08 octobre 2026(28 jours restants)

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique30%
QualitéDéveloppement durable5%
PrixPrix des prestations65%
QualitéValeur technique30%
QualitéDéveloppement durable5%
PrixPrix des prestations65%
QualitéValeur technique30%
QualitéDéveloppement durable5%
PrixPrix des prestations65%
QualitéValeur technique30%
QualitéDéveloppement durable5%
PrixPrix des prestations65%
QualitéValeur technique30%
QualitéDéveloppement durable5%
PrixPrix des prestations65%
QualitéValeur technique30%
QualitéDéveloppement durable5%
PrixPrix des prestations65%

Section 5 — Lots6 lots

LOT-0001Curage et passage caméra des réseaux unitaires, d'eaux usées et d'eaux pluviales et des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés du secteur Nord
Code CPV90470000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique30%
QualitéDéveloppement durable5%
PrixPrix des prestations65%
LOT-0002Curage et passage caméra des réseaux unitaires, d'eaux usées et d'eaux pluviales et des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés du secteur Sud
Code CPV90470000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique30%
QualitéDéveloppement durable5%
PrixPrix des prestations65%
LOT-0003Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement du secteur Nord
Code CPV90470000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique30%
QualitéDéveloppement durable5%
PrixPrix des prestations65%
LOT-0004Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement du secteur Sud
Code CPV90470000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique30%
QualitéDéveloppement durable5%
PrixPrix des prestations65%
LOT-0005Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement avec accès difficile du secteur nord
Code CPV90470000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique30%
QualitéDéveloppement durable5%
PrixPrix des prestations65%
LOT-0006Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement avec accès difficile du secteur sud
Code CPV90470000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique30%
QualitéDéveloppement durable5%
PrixPrix des prestations65%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 08 octobre 202628j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.