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Réf. 26-45402Assurance

Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 12 juin 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

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Lieu
Département 90
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Adresse6, Place de la Révolution française
Code postal90000
VilleBELFORT
Département90
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone0384909090
Emaildcpm@territoiredebelfort.fr

Procédure

Description

Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition

Identifiant procéduref3a2edc8-c8f6-4a61-8204-90f346c69a83
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal66515000
Lieu d'exécutionDépartement 90
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication07 mai 2026
Date limite de réponse12 juin 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0001Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
▶
Code CPV66515000

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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