Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT |
| Adresse | 6, Place de la Révolution française |
| Code postal | 90000 |
| Ville | BELFORT |
| Département | 90 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | 0384909090 |
| dcpm@territoiredebelfort.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
| Identifiant procédure | f3a2edc8-c8f6-4a61-8204-90f346c69a83 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 66515000 |
| Lieu d'exécution | Département 90 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 07 mai 2026 |
| Date limite de réponse | 12 juin 2026(0 jour restant) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0001Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition▶
| Code CPV | 66515000 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 12 juin 20260j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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