Marché d'assurances PREVOYANCE à adhésion obligatoire pour les agents de la Ville et du CCAS de Cournon-d'Auvergne

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 18 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu

Département 63

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	Mairie de Cournon-d'Auvergne
Contact	PRIERE Yanik
Adresse	Place de la Mairie
Code postal	63804
Ville	Cournon-d'Auvergne
Département	63
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Téléphone	0473699000
Email	commande-publique@cournon-auvergne.fr
Site web / DCE	http://www.cournon-auvergne.fr/

Description

Groupement de commande composé de la commune et du CCAS de Cournon-d'Auvergne. La commune est coordonnateur du groupement

Date de publication	15 août 2026
Date limite de réponse	18 septembre 2026

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

LOT-0000Marché d'assurances PREVOYANCE à adhésion obligatoire pour les agents de la Ville et du CCAS de Cournon-d'Auvergne

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Groupement de commande composé de la commune et du CCAS de Cournon-d'Auvergne. La commune est coordonnateur du groupement

Code CPV	66510000
Renouvellements max	6
Conditions renouvellement	Date d'effet du marché : 01/01/2027 Reconduction automatique à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2032 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation définies au Ccp. Il pourra faire l'objet d'une reconduction pour une année supplémentaire

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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