Réf. 26-77999Etude

Etude sur le devenir du centre commercial des 4 AS

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 21 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 90
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielVille Belfort
ContactMeslot Damien
AdressePlace d'Armes
Code postal90000
VilleBelfort
Département90
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone0384542424
Emailmarchespublics@mairie-belfort.fr
Site web / DCEhttps://www.belfort.fr

Procédure

Description

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges

Identifiant procédure6610b77c-b6b7-4f9c-8a19-660da5a27856
Identifiant interne26V016
Type de procédureNégociée
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal79311000
Lieu d'exécutionDépartement 90
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication06 août 2026
Date limite de réponse21 septembre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0000Etude sur le devenir du centre commercial des 4 AS
▶

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges

Code CPV79311000

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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