TRAITEMENT DES DECHETS DES BALAYEUSES RECUS DANS LES DECHETERIES ET CERTAINS SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX ET ANTENNES METROPOLITAINES DU TERRITOIRE DU SITTOMAT
Acheteur
| Nom officiel | S.I.T.T.O.M.A.T |
| Contact | VINCENT Gilles |
| Adresse | ou son représentant désigné |
| Code postal | 83200 |
| Ville | Toulon |
| Département | 83 |
| Région | Provence-Alpes-Côte d'Azur |
| Téléphone | 0494896494 |
| correspondre@aws-france.com | |
| Site web / DCE | http://www.sittomat.fr |
Procédure
Description
Le présent marché concerne le traitement des déchets de balayeuses reçus dans les déchèteries et certains services techniques municipaux et antennes métropolitaines du territoire du SITTOMAT. Le présent marché a pour objet le traitement des déchets privilégiant la préparation en vue de la réutilisation, le recyclage et la valorisation conformément à la hiérarchie des modes de traitement des déchets (Lois Grenelle et Article L 541.1 du Code de l'Environnement)
| Identifiant procédure | a91b6439-03f8-4465-8777-1153a0e1f817 |
| Identifiant interne | AOO2026-11 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 90513000 |
| Lieu d'exécution | Département 83 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 21 octobre 2026 |
| Date limite de réponse | 24 novembre 2026(33 jours restants) |
Critères d'attribution
Lots2 lots
LOT-0001Déchets des balayeuses de l'est toulonnais▶
Est de l'aire toulonnaise du SITTOMAT
| Code CPV | 90513000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date effective de son démarrage. Il pourra ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois au maximum pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans |
LOT-0002Déchets des balayeuses de l'ouest toulonnais▶
Ouest de l'aire toulonnaise du SITTOMAT
| Code CPV | 90513000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date effective de son démarrage. Il pourra ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois au maximum pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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Comment postuler
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Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
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