PRESTATIONS D'INTERVENTIONS DE SPORTS, DE LOISIRS ET DE SENSIBILISATION - 6 LOTS (SECONDE PROCEDURE)
Acheteur
| Nom officiel | Ville d'Arles |
| Contact | de Carolis Patrick |
| Adresse | Hôtel de ville |
| Code postal | 13637 |
| Ville | Arles |
| Département | 13 |
| Région | Provence-Alpes-Côte d'Azur |
| Téléphone | 0490493636 |
| correspondre@aws-france.com | |
| Site web / DCE | http://www.ville-arles.fr |
Procédure
Description
Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux art R2123-1-3, R2123-4 & 5 du Code. Il s'agit d'une seconde procédure (la première procédure, qui portait sur le même objet et comportait 2 lots, a été déclarée sans suite conformément à l'art. R2185-1 du Code de la commande publique). Six lots. Pour chaque lot, l'acheteur décide de recourir à un accord-cadre (art. R2162-1 à 6 du Code). Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires de services. Conformément aux art R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum par période et avec le montant maximum suivant par période : Lot 1 : 120 000 euro(s) HT Lot 2 : 35 000 euro(s) HT Lot 3 : 20 000 euro(s) HT Lot 4 : 200 000 euro(s) HT Lot 5 : 35 000 euro(s) HT Lot 6 : 30 000 euro(s) HT Le montant maximum est global pour le lot et non par attributaire. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale jusqu'au 31 août 2027. A l'issue, l'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La valeur totale estimée indiquée ci-dessous (en euro(s) HT) correspond au montant maximum tous lots confondus et pour la durée totale maximale (reconductions comprises). Pas de variantes. Prestations supplémentaires à réponses facultatives pour les lots 4, 5 et 6. Le nombre maximum de titulaires est différent pour chaque lot et indiqué à l'article 1.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximum de titulaires indiqué ci-dessous correspond uniquement au lot 4
| Identifiant procédure | 9660f5bb-f165-42b2-bce4-c557ee05f66e |
| Identifiant interne | 26AS-COP-0860-X |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 92331210 |
| Valeur estimée HT | 1 760 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 13 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 6 lots |
Calendrier
| Date de publication | 21 octobre 2026 |
| Date limite de réponse | 16 novembre 2026(25 jours restants) |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 35% |
| Qualité | Valeur environnementale | 5% |
| Prix | Prix des prestations | 60% |
| Qualité | Valeur technique | 35% |
| Qualité | Valeur environnementale | 5% |
| Prix | Prix des prestations | 60% |
| Qualité | Valeur technique | 35% |
| Qualité | Valeur environnementale | 5% |
| Prix | Prix des prestations | 60% |
| Qualité | Valeur technique | 35% |
| Qualité | Valeur environnementale | 5% |
| Prix | Prix des prestations | 60% |
| Qualité | Valeur technique | 35% |
| Qualité | Valeur environnementale | 5% |
| Prix | Prix des prestations | 60% |
| Qualité | Valeur technique | 35% |
| Qualité | Valeur environnementale | 5% |
| Prix | Prix des prestations | 60% |
Lots6 lots
LOT-0001Interventions en temps périscolaire « ALAE » : Zone urbaine : Centre-ville, Gimeaux, Pont-de-Crau▶
Prestations d'animations de loisir bénéficiant aux enfants scolarisés en écoles maternelles et élémentaires (Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole « ALAE »). Nombre maximum d'attributaires pour ce lot : 20
| Code CPV | 92331210 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est tacite et donc considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur. Chaque titulaire ne peut s'y opposer. La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 35% |
| Qualité | Valeur environnementale | 5% |
| Prix | Prix des prestations | 60% |
LOT-0002Interventions en temps périscolaire « ALAE » : Zone Alpilles/Crau : Mas-Thibert, Raphèle, Moulés, Fontvieille▶
Prestations d'animations de loisir bénéficiant aux enfants scolarisés en écoles maternelles et élémentaires (Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole « ALAE »). Nombre maximum d'attributaires pour ce lot : 15
| Code CPV | 92331210 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est tacite et donc considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur. Chaque titulaire ne peut s'y opposer. La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 35% |
| Qualité | Valeur environnementale | 5% |
| Prix | Prix des prestations | 60% |
LOT-0003Interventions en temps périscolaire « ALAE » : Zone Camargue : Le Sambuc, Salin, Albaron, Gageron▶
Prestations d'animations de loisir bénéficiant aux enfants scolarisés en écoles maternelles et élémentaires (Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole « ALAE »). Nombre maximum d'attributaires pour ce lot : 10
| Code CPV | 92331210 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est tacite et donc considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur. Chaque titulaire ne peut s'y opposer. La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 35% |
| Qualité | Valeur environnementale | 5% |
| Prix | Prix des prestations | 60% |
LOT-0004Interventions en temps extrascolaire « CAS, stages sportifs d'été et EMMS » : Zone urbaine : Centre-ville, Gimeaux, Pont-de-Crau▶
Prestations destinées aux jeunes jusqu'à 18 ans fréquentant les centres d'animations sportives (CAS), stages sportifs d'été et EMMS. Nombre maximum d'attributaires pour ce lot : 30
| Code CPV | 92331210 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est tacite et donc considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur. Chaque titulaire ne peut s'y opposer. La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 35% |
| Qualité | Valeur environnementale | 5% |
| Prix | Prix des prestations | 60% |
LOT-0005Interventions en temps extrascolaire « CAS, stages sportifs d'été et EMMS » : Zone Alpilles/Crau : Mas-Thibert, Raphèle, Moulés, Fontvieille▶
Prestations destinées aux jeunes jusqu'à 18 ans fréquentant les centres d'animations sportives (CAS), stages sportifs d'été et EMMS. Nombre maximum d'attributaires pour ce lot : 20
| Code CPV | 92331210 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est tacite et donc considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur. Chaque titulaire ne peut s'y opposer. La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 35% |
| Qualité | Valeur environnementale | 5% |
| Prix | Prix des prestations | 60% |
LOT-0006Interventions en temps extrascolaire « CAS, stages sportifs d'été et EMMS » : Zone Camargue : Le Sambuc, Salin, Albaron, Gageron▶
Prestations destinées aux jeunes jusqu'à 18 ans fréquentant les centres d'animations sportives (CAS), stages sportifs d'été et EMMS. Nombre maximum d'attributaires pour ce lot : 10
| Code CPV | 92331210 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est tacite et donc considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur. Chaque titulaire ne peut s'y opposer. La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 35% |
| Qualité | Valeur environnementale | 5% |
| Prix | Prix des prestations | 60% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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Comment postuler
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