Transport et compostage des boues des Stations de Traitement des Eaux Usées

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 15 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Appels d'offres assainissement récents →Assainissement en Bourgogne-Franche-Comté →

Lieu

Département 25

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	CC Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
Adresse	5 rue de la Caserne
Code postal	25370
Ville	Les Hôpitaux-Vieux
Département	25
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Téléphone	+33 381491030
Email	investissement@cclmhd.fr

Procédure

Description

Le marché se décompose en deux lots : - Le lot n°1 concerne le transport des boues des stations de traitement des eaux usées de Chapelle des Bois, Gellin, Jougne, et les Longevilles-Mont-d'Or vers une plate-forme de compostage ; - Le lot n°2 concerne le traitement et la valorisation par compostage, sur une plate-forme agréée, des boues des stations de traitement des eaux usées de Chapelle des Bois, Gellin, Jougne, les Longevilles-Mont-d'Or.

Identifiant procédure	c0f0e01e-6a5d-4af5-a891-ff02ce94169e
Identifiant interne	2026 02 00 AS
Type de procédure	AO Ouvert
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Services
Code CPV principal	90513600
Lieu d'exécution	Département 25
Base juridique	32014L0024
Allotissement	Divisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication	09 août 2026
Date limite de réponse	15 octobre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots2 lots

LOT-0001Transport des boues des stations de traitement des eaux usées de Chapelle des Bois, Gellin, Jougne, et les Longevilles-Mont-d'Or vers une plate-forme de compostage

▶

Code CPV	90513700
Renouvellements max	2

LOT-0002Traitement et valorisation par compostage, sur une plate-forme agréée, des boues des stations de traitement des eaux usées de Chapelle des Bois, Gellin, Jougne, les Longevilles-Mont-d'Or

▶

Code CPV	90513800
Renouvellements max	2

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

🔔 Recevez les nouveaux appels d'offres assainissement, Doubs (25) chaque matin

Gratuit, sans compte, désinscription en un clic.

Personnaliser l'alerte (zone, montant, mots-clés) →